IMPÔTHistoire de l'impôt

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Théorie de l'impôt

Phénomène social lié à l'existence du pouvoir politique, l'impôt est une obligation qui pèse sur les citoyens et dont la nature et l'étendue dépendent de l'idée qu'ils se font du devoir civique et de la justice. Pour mettre en évidence toutes les implications politiques, économiques et sociales que comporte la notion d'impôt, il convient de présenter une théorie d'ensemble qui permettra d'envisager successivement la définition de l'impôt, les classifications possibles des prélèvements fiscaux et enfin les divers éléments de la technique fiscale.

Définition de l'impôt

Composante essentielle mais non exclusive des ressources publiques, qui comprennent également les emprunts et les produits domaniaux, l'impôt occupe aujourd'hui une place prépondérante au sein des « prélèvements obligatoires ». À la suite de Gaston Jèze, il est désormais classique de définir l'impôt comme « une prestation pécuniaire, requise des particuliers par voie d'autorité, à titre définitif et sans contrepartie, en vue de la couverture des charges publiques ».

Prestation pécuniaire, le prélèvement fiscal se distingue de certaines prestations forcées que la puissance publique peut exiger des citoyens, comme l'obligation militaire. C'est ainsi que, sous l'Ancien Régime, le privilège fiscal dont bénéficiait la noblesse était justifié par le fait qu'en portant les armes et en « payant l'impôt du sang » les nobles contribuaient, à leur manière, à la couverture des charges publiques.

L'impôt s'acquitte en argent et non en nature. Il n'en a pas toujours été ainsi. Dans les économies non monétarisées, le paiement en nature est la règle, les citoyens remettent une partie de leur récolte ou de leur production aux pouvoirs publics. Dans l'Antiquité, au Moyen Âge et jusqu'à la Révolution en France, la rareté du numéraire et la difficulté à trouver des sommes suffisantes expliquaient le recours à l'impôt en nature défendu, au xviiie siècle, par certains théoriciens comme Vauban ou Dubois-Crancé. Toutefois, les [...]


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Pour citer l’article

Jean-Claude MAITROT, « IMPÔT - Histoire de l'impôt », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 27 septembre 2020. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/impot-histoire-de-l-impot/