ENVIRONNEMENT Droit de l'environnement

Bibliographie

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N. De Sadeleer, Le Droit communautaire et les déchets, L.G.D.J.-Bruylant, Paris-Bruxelles, 1995

L. Kramer, E.C. Treaty and Environnemental Protection, Sweet & Maxwell, Londres, 3e éd., 1999

J. Morand-Deviller, Le Droit de l'environnement, coll. Que-sais-je ?, P.U.F., Paris, 2005

M. Prieur, Droit de l'environnement, Dalloz, Paris, 6e éd., 2004

M. Rémond-Gouilloud, Du droit de détruire, P.U.F., 1989

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C. Roche, Droit de l'environnement, mémentos LMD, Gualino, Paris, 2006

R. Romi, Droit et administration de l'environnement, Domat, Paris, 7e éd. 2007

R. Romi, G. Bossis & S. Rousseaux, Droit international et européen de l'environnement, ibid., 2005

P. Thieffry, Droit européen de l'environnement, Dalloz, Paris, 1998

A. Van Lang, Droit de l'environnement, coll. Thémis, P.U.F., 2e éd. 2007.

Revues : Revue juridique de l'environnement, Revue européenne de droit de l'environnement, Droit de l'environnement, Environnement (lexisnexis).

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Écrit par

  • Raphaël ROMI : professeur agrégé de droit public, doyen honoraire de la faculté de droit de Nantes

Classification

Pour citer cet article

Raphaël ROMI, « ENVIRONNEMENT - Droit de l'environnement », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le . URL :

Média

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L'Amoco-Cadiz

L'Amoco-Cadiz

Avec le naufrage de l'Amoco-Cadiz (16 mars 1978), qui a pollué près de 300 kilomètres de côtes…

Autres références

  • ENVIRONNEMENT GLOBAL

    • Écrit par Robert KANDEL
    • 8 114 mots
    • 10 médias

    Désormais sujet de débat politique et faisant une entrée remarquée sur la scène diplomatique internationale, la question de la transformation de l' environnement par la civilisation moderne cesse d'être l'unique apanage des scientifiques ou des « amis de la nature ». Devenue globale, la question se pose...

  • GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

    • Écrit par Pierre LASCOUMES
    • 1 390 mots

    Le Grenelle de l’environnement – de son vrai nom le Grenelle Environnement (GE) – est une concertation politique innovante, menée entre juillet et décembre 2007, peu après l’élection à la présidence de la République de Nicolas Sarkozy. Son objectif était de définir les grands axes...

  • NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES SUR L'ENVIRONNEMENT - (repères chronologiques)

    • Écrit par Jean-Paul DELÉAGE
    • 2 610 mots

    1968 Première conférence intergouvernementale posant le problème de la conservation et de l'utilisation rationnelle des ressources de la biosphère. Organisée par l'U.N.E.S.C.O., du 4 au 13 septembre, à Paris, elle recommande l'élaboration d'un grand programme mondial de recherches sur l'homme et...

  • AÉRONAUTIQUE CIVILE (INDUSTRIE)

    • Écrit par Georges VILLE
    • 2 387 mots
    Le développement de la sensibilité environnementale a entraîné une dégradation de l'image du transport aérien. Les constructeurs et les exploitants ont fait beaucoup d'efforts et obtenu des résultats appréciables, mais ceux-ci ont été masqués par la croissance du trafic ; la situation continuera de s'améliorer,...
  • AÉRONOMIE

    • Écrit par Gaston KOCKARTS
    • 4 157 mots
    • 11 médias
    ...rayonnement cosmique corpusculaire avec l'atmosphère ; ceux du troisième cycle sont essentiellement d'origine anthropogénique (dus aux activités humaines). En effet, les chlorofluorocarbures (CFC), utilisés massivement comme gaz réfrigérants, ou comme gaz propulseur dans les aérosols ont libéré des composés...
  • AÉROPORTS

    • Écrit par Jean-Yves VALIN
    • 6 573 mots
    • 7 médias
    Indépendamment du rôle de stimulant économique, un aéroport a un impact sur son environnement. D'abord limité au bruit, l'analyse de cet impact s'est étendue aux rejets de polluants et à la pollution des sols.
  • A.M.A.P. (Association pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne)

    • Écrit par Jean-Paul CHARVET
    • 3 014 mots
    • 2 médias
    ...ommunitiessharedagriculture canadiennes, repose sur des accords conclus entre un ou plusieurs agriculteurs et un ou plusieurs groupes de consommateurs motivés pour encourager le développement de productions agricoles locales respectueuses de l’environnement et des modes de commercialisation solidaires.
  • Afficher les 234 références

Voir aussi