ROMAIN DROIT

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Survie et persistance du droit romain

On a coutume de fixer au règne de Justinien (527-565), qui fut le promoteur des grandes compilations représentant en quelque sorte la synthèse d'une longue histoire juridique, le terme de droit romain proprement dit. Au xxe siècle, il est toujours enseigné dans la plupart des universités du monde. Les droits latins et germaniques en sont profondément imprégnés. Les droits anglo-saxons en gardent des traces. Les droits socialistes ne l'ignorent pas. Dans cette histoire, on peut distinguer trois époques : l'époque de la survie (vie-xie s.), de la renaissance (au moins en Occident, xiie-xve s.) et celle de la persistance (xvie-xxe s.).

La survie

La survie du droit romain ne se présente pas de la même façon dans l'Orient byzantin et l'Occident « barbare ».

En Orient, la mort de Justinien ne mit pas un terme à l'application du droit qu'il avait fait compiler. Signe tangible de la continuité, la collection de Novelles composée sous le règne de Tibère II (578-582) reprenait cent cinquante-huit constitutions de Justinien auxquelles s'ajoutaient celles de ses successeurs immédiats. Le Code et le Digeste restèrent d'usage courant. L'importance de la législation ecclésiastique dans le Code et dans les Novelles explique l'intérêt que leur portèrent les clercs de l'Église byzantine. Des collections nouvelles, réunissant législation impériale (nomos) et canons ecclésiastiques, connues sous le nom de nomocanons, assurèrent dans l'Église orientale, dans les pays balkaniques, en Russie, en Syrie et en Éthiopie la survie du droit romain jusqu'au xxe siècle. D'autre part, à partir du viiie siècle, des ouvrages juridiques s'efforcèrent d'adapter la compilation justinienne aux besoins des praticiens. Enfin et surtout, l'empereur Léon le Sage (886-911) fit fusionner par ordre de matière ce qui dans cette compilation restait encore applicable à son époque : ce furent les Basiliques. Celles-ci firent aux xe et xie siècles l'objet de résumés à l'usage des praticiens. Des manuels furent aussi rédigés. L'un d'eux, l'Hex [...]


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Écrit par :

  • : professeur à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris, directeur d'études à l'École pratique des hautes études

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Pour citer l’article

Jean GAUDEMET, « ROMAIN DROIT », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 25 novembre 2020. URL : https://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-romain/