DROIT COMPARÉ

DROIT - Droit comparé

  • Écrit par 
  • Horatia MUIR WATT
  •  • 7 354 mots
  •  • 1 média

Science de la comparaison des droits, le droit comparé a pour objet de rechercher et d'expliquer les différences entre les divers ordres juridiques à une époque déterminée. Cette diversité est perçue comme un phénomène culturel, qui appelle l'étude non seulement des sources du droit positif des systèmes faisant l'objet de la comparaison, mais aussi de la structure des sociétés concernées, des mode […] Lire la suite

COMMERCIAL DROIT

  • Écrit par 
  • Yves GUYON
  •  • 5 739 mots

Dans le chapitre « Droit comparé »  : […] La distinction du droit civil et du droit commercial n'est pas admise par toutes les législations. Bien évidemment, le droit commercial n'a pas de raison d'être dans les États qui écartent l'économie de marché. Toutefois, même des systèmes juridiques libéraux ont opté pour l' unification du droit privé. Le cas le plus typique est celui de la Grande-Bretagne, où la law merchant , qui avait pris n […] Lire la suite

DIVORCE

  • Écrit par 
  • Claude COLOMBET, 
  • Adeline GOUTTENOIRE
  •  • 8 620 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Droit comparé »  : […] Le principe du divorce est désormais admis dans la plupart des pays d'Europe (Malte demeurant l'exception). Toutefois des différences importantes apparaissent selon les conceptions que se font du mariage les États et donc de la possibilité d'y mettre fin, tant sur le plan des principes que sur celui de la procédure. Dans un premier groupe de pays, le divorce est accessible de manière particulière […] Lire la suite

MAINE sir HENRY JAMES SUMNER (1822-1888)

  • Écrit par 
  • Claude LEFORT
  •  • 352 mots

Le nom de l'Anglais Henry Maine est associé à la naissance du droit comparé, dont il posa les fondements dans son célèbre ouvrage Le Droit antique ( Ancient Law , 1861). Celui-ci ouvrit une perspective toute nouvelle, en mettant en relation les principes du droit dans la Rome antique, dans l'Europe occidentale, dans l'Inde et dans les sociétés archaïques. Henry Maine, après avoir enseigné à Cambr […] Lire la suite

PÉNAL DROIT

  • Écrit par 
  • Luc VILAR
  •  • 7 094 mots

Dans le chapitre « La définition de l'interdit »  : […] Dans les traditions de droit écrit issues des droits romain et germanique, la loi est la seule source des incriminations et des peines, ce qui exclut la création d'infractions ou de peines par un juge. Cependant, l'opposition de ces traditions et du droit anglo-saxon n'est pas absolue. La définition de l'acte interdit, de la règle violée, et de la peine applicable, afin d'éviter l'arbitraire, a […] Lire la suite

ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par 
  • René DAVID
  •  • 4 558 mots

Dans le chapitre « Différences entre les droits »  : […] Entre les droits multiples qui se rangent dans la famille romano-germanique, il existe de très nombreuses, et parfois très importantes, différences lorsque l'on considère le contenu des règles qu'ils comportent et le type de société qu'ils s'appliquent à constituer. On peut, dans les États adhérant à cette famille, observer la coexistence de régimes politiques très divers, des États fédéraux et […] Lire la suite


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Friedrich Carl von Savigny

photographie : Friedrich Carl von Savigny

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Friedrich Carl von Savigny (1779-1861), jurisconsulte allemand de renommée internationale, voyait dans la connaissance du droit romain la clé du comparatisme moderne 

Crédits : Walter Gircke/ Berliner Morgenpost/ ullstein bild/ Getty Images

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Friedrich Carl von Savigny

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Crédits : Walter Gircke/ Berliner Morgenpost/ ullstein bild/ Getty Images

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