ANTIQUE DROIT

ANTIQUITÉ - Le droit antique

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 11 962 mots
  •  • 1 média

L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iiie-ier […] Lire la suite

ACHÈVEMENT DE LA DÉMOCRATIE ATHÉNIENNE

  • Écrit par 
  • Christian HERMANSEN
  •  • 278 mots

La « remise du fardeau » (annulation des dettes) décrétée par Solon vers — 594 est une première mesure en faveur du peuple des paysans athéniens : ils sont libérés à jamais du risque d'esclavage pour dettes envers les nobles propriétaires terriens. Mais il faut attendre les réformes de Clisthène (— 508), pour que soient posées les conditions d'instauration d'une démocratie : le brassage imposé des […] Lire la suite

ADOPTION

  • Écrit par 
  • Pierre MURAT
  •  • 8 874 mots

Dans le chapitre « Historique »  : […] L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille ne repose pas sur l'engendrement et l'affection, mais sur la soumission à la puissance d'un chef de fa […] Lire la suite

ANIMALIER DROIT

  • Écrit par 
  • Olivier LE BOT
  •  • 4 672 mots
  •  • 6 médias

Dans le chapitre « Formation historique »  : […] En schématisant, il est possible de retenir trois grandes étapes dans la formation du droit animalier. L'acte I est celui des premiers textes. En Orient, l'empereur Aœoka, qui régna sur une large partie du sud de l'Asie au cours du iii e  siècle avant notre ère, fit édicter plusieurs lois exigeant le traitement compassionnel des animaux. Il posa également une interdiction d'abattage de plusieurs a […] Lire la suite

ASSYRIE

  • Écrit par 
  • Guillaume CARDASCIA, 
  • Gilbert LAFFORGUE
  •  • 9 702 mots
  •  • 6 médias

Dans le chapitre « La structure sociale »  : […] L'organisation sociale, le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » ( xiv e - xiii e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100). Le monde assyrien est une société de classes. Parmi les hommes libres, la condition de droit commun est celle de citoyen ( awilou ). Cette classe supérieure n'est subdivisée que par des inégalités de fait […] Lire la suite

ATHÈNES

  • Écrit par 
  • Guy BURGEL, 
  • Pierre LÉVÊQUE
  •  • 16 981 mots
  •  • 10 médias

Dans le chapitre « La société patriarcale du haut archaïsme »  : […] À la fin du viii e  siècle commence pour la Grèce une période plus brillante , l'archaïsme. La documentation devient plus abondante et Athènes est beaucoup mieux connue. La société y est de type nettement patriarcal. Chacune des quatre tribus ioniennes est divisée en trois phratries (fraternités), subdivisées en géné (γ́ενη, clans) formés eux-mêmes de familles. L'ensemble des hommes intégrés dans […] Lire la suite

BABYLONE

  • Écrit par 
  • Guillaume CARDASCIA, 
  • Gilbert LAFFORGUE
  •  • 7 315 mots
  •  • 14 médias

Dans le chapitre « Le roi et les institutions publiques »  : […] Dès sa première dynastie, la Babylonie est une grande monarchie centralisée qui a profité des expériences unificatrices des royaumes sumériens et akkadiens. Le prince, « roi de la totalité », prétend à une domination universelle. Vicaire du dieu national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transm […] Lire la suite

CIVIL DROIT

  • Écrit par 
  • Muriel FABRE-MAGNAN
  •  • 9 088 mots

Dans le chapitre « Le droit romain »  : […] Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex , recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire des réponses aux questions posées à l'empereur ; le Digeste (enc […] Lire la suite

CODE D'HAMMOURABI (1760 av. J.-C. env.)

  • Écrit par 
  • Christian HERMANSEN
  •  • 212 mots
  •  • 1 média

Comparé aux « codes » d'Urukagina (— 2350), d'Ur-Nammu (— 2100) ou d'Eshnunna (— 1800), le Code d'Hammourabi constitue, grâce à la découverte en 1901 de la célèbre stèle par l'archéologue Jacques de Morgan, le document le plus complet de l'abondante production juridique des riches cités-royaumes de Mésopotamie. Vers la fin de son règne (— 1792-— 1750), Hammourabi le fit graver dans plusieurs ville […] Lire la suite

CODIFICATION

  • Écrit par 
  • Guy BRAIBANT
  •  • 6 892 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Les origines de la codification »  : […] La codification est une vieille ambition de l'humanité. Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.), du nom d'une ville, le plus complet et le plus intéressant est le célèbre Code d'Hammourabi […] Lire la suite

DRACON (VIIe s. av. J.-C.)

  • Écrit par 
  • Jean DELORME
  •  • 220 mots

Législateur athénien. On ignore tout de la carrière de Dracon, et le texte d'une seule de ses lois, sans doute promulguée en ~ 621, a été conservé par une inscription, d'ailleurs très mutilée, de la fin du ~ v e siècle. Quelques autres dispositions, rapportées par des auteurs tardifs, ne sont pas d'une authenticité certaine. Son code était, dit-on, écrit « non avec de l'encre, mais avec du sang » […] Lire la suite

ESCLAVAGE

  • Écrit par 
  • Jean-Pierre BERTHE, 
  • Maurice LENGELLÉ, 
  • Claude NICOLET
  •  • 8 798 mots
  •  • 4 médias

Dans le chapitre « La constitution des troupeaux d'hommes »  : […] Dans la seconde forme d'esclavage, l'homme est réduit à une situation comparable à celle de l'animal. Dans ce système, l'homme est la chose de son maître, à l'instar du cheval ou du bœuf. De nombreux exemples de cette forme d'esclavage peuvent être trouvés dans l'histoire. C'est ainsi qu'à Sumer les prisonniers étaient traînés au moyen de laisses passées dans des anneaux fixés à leur nez, comme l […] Lire la suite

HAMMOURABI

  • Écrit par 
  • Guillaume CARDASCIA
  •  • 1 263 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Le législateur »  : […] Mais c'est surtout dans son code que se manifeste le génie unificateur de Hammourabi. Le roi en ordonna au moins deux rédactions, séparées par un intervalle de cinq ans. La seconde, dressée dans la trente-quatrième année du règne, est connue par la stèle conservée au Louvre et traduite en français dès 1902 par le père Vincent Scheil. Un bas-relief y figure le roi recevant de Shamash, dieu du Sole […] Lire la suite

INCAPACITÉS JURIDIQUES

  • Écrit par 
  • Gabrielle ROCHE
  •  • 4 506 mots

Dans le chapitre « Minorité »  : […] Si l'enfant a, dès sa naissance et même, dans beaucoup de législations, dès sa conception, la personnalité juridique, il n'a cependant ni la volonté ni l'intelligence nécessaires pour diriger lui-même ses affaires. Tant qu'il est en bas âge, il ne peut pas donner un véritable consentement et, même lorsqu'il commence à comprendre la portée de ses actes, il n'a encore ni l'expérience ni la maturité […] Lire la suite

LOI DES DOUZE TABLES

  • Écrit par 
  • Michèle DUCOS
  •  • 210 mots
  •  • 1 média

Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où son nom. Leur texte n'est pas parvenu dans sa totalité, mais des citations ou des paraphrases permettent d'en […] Lire la suite

MÉTÈQUES

  • Écrit par 
  • Claude MOSSÉ
  •  • 1 726 mots

Le terme « métèque » ( metoikos ) désigne, à Athènes, à l'époque classique, une catégorie particulière d' étrangers qui, moyennant un certain nombre d'obligations, obtiennent le droit de résider sur le territoire de la cité, de s'y livrer à leurs activités professionnelles, et sont assurés d'une protection juridique qui les garantit contre toute atteinte. On ne sait exactement à quel moment le s […] Lire la suite

MINES, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par 
  • Claude DOMERGUE
  •  • 12 790 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Le droit des mines »  : […] Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, Les Revenus , écrit au iv e  siècle : l'auteur suggère que, pour augmenter ses recettes, l'État, entre autre […] Lire la suite

ORATEURS ET HISTORIENS, Antiquité gréco-romaine

  • Écrit par 
  • François HARTOG
  •  • 2 587 mots

Dans le chapitre « Éloquence et cité »  : […] « Bon diseur d'avis » et « bon faiseur d'exploits » ( erga ) : tel doit être le héros homérique. Doublement excellent : en paroles et en actions, à la guerre comme à l'assemblée. Devant Troie, à l'assemblée des chefs achéens, chacun, tour à tour, est invité à faire prévaloir son avis ; en passant de main en main, le sceptre royal marque l'inviolabilité de l'orateur et rend visible ce premier modèl […] Lire la suite

OSTRACISME

  • Écrit par 
  • Pierre BOUDOT
  •  • 9 368 mots
  •  • 2 médias

À l'origine, le terme d'ostracisme n'avait pas la valeur péjorative qu'on lui donne aujourd'hui. Il sanctionnait un vote des Athéniens contre un citoyen suspect, qui était alors banni pour dix ans. Ce jugement devait atteindre les citoyens trop avides de popularité ou à qui leurs actes avaient valu une popularité jugée excessive. Il s'agissait donc en droit d'une réaction de défense d'une collect […] Lire la suite

POLÉMARQUE

  • Écrit par 
  • Jean DELORME
  •  • 248 mots

Magistrat dont on constate l'existence dans de nombreuses cités ou ligues fédérales grecques. Dans la plupart des cas (il y a doute pour Sparte), le polémarque est élu ou tiré au sort pour une durée limitée (un an en règle générale) selon des conditions diverses d'âge et de cens. La fonction peut être remplie par un seul titulaire (à Athènes) ou par un collège plus ou moins nombreux. Conformément […] Lire la suite

PRÊT À LA GROSSE AVENTURE

  • Écrit par 
  • François REBUFFAT
  •  • 245 mots

Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos , un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur de son entourage. On y apprend que le navire et sa cargaison servent de gage au prêt mais que, si cela se révèle […] Lire la suite

PTOLÉMÉE II PHILADELPHE (308-246 av. J.-C.) roi d'Égypte (282-246 av. J.-C.)

  • Écrit par 
  • Joseph MÉLÈZE-MODRZEJEWSKI
  •  • 474 mots

Fils de Ptolémée I er Sôter et de sa deuxième femme Bérénice, associé au pouvoir par son père dès janvier ~ 284, Ptolémée II continue à régner sur le royaume des Lagides après la mort de Sôter en ~ 282 jusqu'à la fin de janvier ~ 246. Au début de son règne, l'État lagide est à l'apogée de sa puissance. Celle-ci est consolidée par le deuxième mariage de Ptolémée II avec sa propre sœur Arsinoé II, […] Lire la suite

RÉFORMES DE SOLON

  • Écrit par 
  • Bernard HOLTZMANN
  •  • 200 mots

La crise sociale aiguë que provoque à Athènes, à la fin du vii e  siècle, la saisie des terres pour dettes et l'apparition d'une classe d'artisans dépourvus de droits politiques provoqua la désignation de Solon comme médiateur doté des pleins pouvoirs. Son œuvre, qui lui valut d'être mis au nombre des Sept Sages, nous est connue surtout par la biographie de Plutarque, qui cite divers passages de s […] Lire la suite

RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile

  • Écrit par 
  • André TUNC
  • , Universalis
  •  • 5 836 mots

Dans le chapitre « Aperçu historique »  : […] L'Ancien Testament permet d'entrevoir ce qu'était la responsabilité civile dans une société primitive, même si ce document composite écrit à différentes époques reflète des conceptions diverses. On est frappé, en premier lieu, par le caractère religieux de la faute. Transgresser la loi est avant tout un péché, qui justifie un châtiment (dont la gravité croît avec la dignité du pécheur : on trouve […] Lire la suite

ROMAIN DROIT

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 6 356 mots

Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière, il passe pour refuge des pédants, son enseignement, encore assuré dans d'assez nombreuses unive […] Lire la suite

SOLON (env. 640-apr. 560 av. J.-C.)

  • Écrit par 
  • Jean DELORME
  •  • 1 032 mots

Homme d'État, législateur et poète athénien. Né, selon la tradition, dans une famille de souche royale, Solon doit, pour reconstituer un patrimoine dilapidé par son père, s'adonner au commerce maritime et entreprendre de nombreux voyages. Il n'en participe pas moins activement à la vie politique de sa patrie. Les Élégies qu'il compose pour répandre ses idées font de lui le premier des publiciste […] Lire la suite

SUFFÈTES

  • Écrit par 
  • Joël SCHMIDT
  •  • 337 mots

Forme latine d'un terme carthaginois, proche sans doute du mot hébreu sophétim (juges), qui désigne deux magistrats chargés du pouvoir exécutif à Carthage et dans les villes colonisées par l'empire punique, comme Cadix par exemple. Aristote compare les suffètes aux rois de Sparte et Polybe aux consuls romains. Comme ces derniers, ils sont nommés pour un an, mais leurs pouvoirs peuvent être indéfi […] Lire la suite

VERGOBRETUS

  • Écrit par 
  • Christian-Joseph GUYONVARC'H
  •  • 406 mots

Propre à la civilisation celtique, le mot vergobretus est attesté par César dans son récit de la guerre des Gaules, par une glose d'Isidore de Séville, par une inscription gallo-romaine de Saintes et par une légende monétaire sur des bronzes des Lexoviens. Le témoignage fondamental est celui du De bello gallico  : « César, ayant convoqué les principaux d'entre eux [les Éduens], dont un grand nomb […] Lire la suite


Affichage 

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone

photographie

Stèle trouvée à Suse, portant le Code de Hammourabi , 282 lois du souverain Le sommet de la stèle est orné d'un bas-relief: le roi reçoit du dieu Shamash les symboles du pouvoir Règne de Hammourabi (1792-1750) Basalte noir Hauteur: 2,225 mètres Musée du Louvre, Paris 

Crédits : Art Media/ Heritage-Images

Afficher

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone

Stèle du code de Hammourabi, roi de Babylone
Crédits : Art Media/ Heritage-Images

photographie