AÉRIEN DROIT

ACCORDS BILATÉRAUX

  • Écrit par 
  • Patricia BUIRETTE
  •  • 373 mots

Actes juridiques résultant de la rencontre des volontés de deux sujets de droit international, et soumis par eux à ce droit. Les parties contractantes peuvent aussi bien être des organisations internationales que des États ; lorsque l'une d'entre elles est un particulier, la question est plus discutée ; il est alors généralement admis que « le droit international public n'apparaît plus comme un sy […] Lire la suite

DÉTOURNEMENT D'AÉRONEF

  • Écrit par 
  • Joël GREGOGNA
  •  • 908 mots

Forme particulière de piraterie, le détournement d'aéronef est limité dans le temps et dans l'espace. Contrairement aux voiliers du xviii e  siècle, un avion a une autonomie et un nombre de points d'arrivée limités : il ne peut disparaître aux yeux de tout le monde et le moment de quitter l'appareil est en principe un moment critique pour les auteurs du détournement. De plus, la grande majorité de […] Lire la suite

FRONTIÈRE

  • Écrit par 
  • Guillaume LACQUEMENT
  •  • 6 352 mots
  •  • 6 médias

Dans le chapitre « Le pavage étatique du monde »  : […] Le modèle westphalien est à l’origine du pavage étatique du monde qui compte aujourd’hui environ 250 000 kilomètres de frontières et environ 320 dyades terrestres selon les sources, la dyade désignant, selon l’expression de Michel Foucher, une frontière commune à deux États contigus (données établies sur la base des 193 États membres des Nations unies et des deux États observateurs, Palestine et V […] Lire la suite

I.A.T.A. (International Air Transport Association)

  • Écrit par 
  • Alain MENOTTI
  •  • 870 mots

L'International Air Transport Association (I.A.T.A.) siège à Montréal et à Genève. Cette association de caractère privé est le groupement corporatif mondial de la plupart des compagnies aériennes de ligne, qui coordonnent leurs activités tout en demeurant, dans la majorité des cas, concurrentes. Ses adhérents (230 en 2008) assurent, sous le pavillon de 126 pays indépendants, plus de 93 p. 100 du t […] Lire la suite

PROPULSION AÉRONAUTIQUE

  • Écrit par 
  • Jean CALMON
  •  • 7 128 mots
  •  • 6 médias

Dans le chapitre « Peu bruyant au voisinage des aéroports »  : […] Depuis les années 1960, le bruit émis par les avions commerciaux a considérablement baissé, en liaison directe avec l'augmentation du taux de dilution des moteurs (fig. 3 ). Cette amélioration a été grandement facilitée par la concordance technologique entre les économies de carburant et la réduction des émissions sonores, par une rapide compréhension des phénomènes acoustiques associés à la souff […] Lire la suite