BARCELONE CONVENTION DE (1921)

FLEUVES INTERNATIONAUX

  • Écrit par 
  • Hubert THIERRY
  •  • 3 832 mots

Dans le chapitre « Internationalisation des fleuves »  : […] Antérieurement à la Révolution, le droit fluvial européen était caractérisé par le monopole de chaque État riverain sur la portion du fleuve qu'il contrôlait. Aussi la navigation fluviale était-elle entravée par de nombreux octrois et, dans certains cas, par l'obligation de « rompre charge », c'est-à-dire de décharger les marchandises, dont le transport était assuré successivement par les navires […] […] Lire la suite