CONSTITUTION FRANÇAISE DE 1875
CONSTITUTIONS FRANÇAISES - (repères chronologiques)
Constitution de 1791 Adoptée le 3 septembre par l'Assemblée nationale constituante, deux années après la Déclaration de 1789 qui forme son Préambule, suspendue d'application le 10 août 1792, la première Constitution française ne dura pas un an. Essai de monarchie parlementaire, elle exacerbait en fait l'opposition entre exécutif et législatif : initiative des lois réservée à l'Assemblée unique (él […] Lire la suite
DROITS DE L'HOMME
Dans le chapitre « Des constitutions sans déclaration » : […] Les autres constitutions françaises ne contiennent pas de déclaration des droits ou de textes équivalents. Cependant, toutes se rattachent aux principes de 1789. Ainsi la Constitution de l'an VIII (maintenue sur ce point par les sénatus-consultes de l'an X et de l'an XII) organise-t-elle très discrètement le droit individuel, dans un titre VI qualifié de « dispositions générales », dont est soign […] Lire la suite
PROCLAMATION DE LA IIIe RÉPUBLIQUE
Le 2 septembre 1870, à Sedan, la défaite des armées françaises face aux armées prussiennes sonne le glas du second Empire. Deux jours plus tard, la III e République est proclamée à Paris et un gouvernement provisoire est mis en place. La volonté des républicains de continuer la guerre ne peut cependant empêcher la défaite militaire. C'est dans ces conditions difficiles qu'est élue, le 8 février 1 […] Lire la suite
TROISIÈME RÉPUBLIQUE
Dans le chapitre « L'installation » : […] Une tradition républicaine, minoritaire mais militante, forte dans les classes populaires des villes et dans les nouvelles couches de la bourgeoisie, s'opposait à l'idée bonapartiste plébiscitaire. Une fraction des classes dirigeantes restait fidèle à l'esprit de la monarchie constitutionnelle. L'empire libéral de 1870, jouant de la division des républicains en libéraux parlementaires et en révolu […] Lire la suite
WALLON AMENDEMENT
Professeur d'histoire à la Sorbonne, membre de l'Institut, Henri Wallon (1812-1904) est élu par le département du Nord à l'Assemblée de Bordeaux en 1871. Représentant, entre le centre gauche et le centre droit, un modèle du député libéral et modéré, attaché à la dynamique de l'équilibre en toutes choses, il se fit remarquer par son intervention dans la discussion relative aux lois constitutionnell […] Lire la suite