CONCUBINAGE

ADOPTION

  • Écrit par 
  • Pierre MURAT
  •  • 8 874 mots

Dans le chapitre « L'aptitude à adopter »  : […] L'aptitude à adopter pose des problèmes de plusieurs natures : traditionnellement, les législations définissaient des conditions générales pour pouvoir adopter, mais elles sont aujourd'hui plus exigeantes et vérifient généralement l'aptitude concrète des candidats à recueillir et à éduquer un enfant. Selon le droit français en vigueur, l'adoption peut être prononcée au profit de deux époux mariés […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/adoption/#i_17935

COUPLE

  • Écrit par 
  • Jean-Jacques LEMOULAND
  •  • 5 050 mots

Dans le chapitre « Le concubinage  »  : […] Ce mode de conjugalité ignoré de la loi par principe a fait lui aussi son entrée dans le code civil avec la loi du 15 novembre 1999. Auparavant, il n'existait que des dispositions éparses, mais tout de même de plus en plus nombreuses, qui accordaient aux concubins divers droits, en matière sociale, dans le domaine fiscal, en matière de baux d'habitation, etc. Pour le reste, les tribunaux résolvai […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/couple/#i_17935

DIVORCE

  • Écrit par 
  • Claude COLOMBET, 
  • Adeline GOUTTENOIRE
  •  • 8 620 mots
  •  • 1 média

Le divorce est la rupture, consacrée par le droit, du mariage. Ce caractère le distingue nettement de la séparation de corps qui ne rompt pas le lien matrimonial, mais fait seulement disparaître l'obligation de cohabitation, et de la séparation de fait qui laisse juridiquement le mariage intact, mais qui est un phénomène sociologique se traduisant par une division matérielle et volontaire de l'h […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/divorce/#i_17935

FILIATION, droit

  • Écrit par 
  • Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ
  •  • 10 712 mots

Dans le chapitre « Les difficultés contemporaines de l'adoption »  : […] Elles sont assez nombreuses. Sans prétendre à l'exhaustivité, on relèvera celles qui paraissent les plus graves : la question du secret des origines et la question du « droit à l'enfant » revendiqué par certains couples non mariés. Le secret des origines est une question complexe qui n'est pas uniquement liée à l'adoption. L'abandon des enfants est une vieille réalité sociale ; ses causes, qui son […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/filiation-droit/#i_17935

QUECHUA

  • Écrit par 
  • Henri FAVRE
  •  • 4 314 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Filiation et mariage »  : […] La filiation semble avoir été régie, jusqu'au xviii e  siècle, par un système de type parallèle. Ce système, selon lequel les hommes descendent de leur père et les femmes de leur mère, s'est profondément bilatéralisé en accusant toutefois une certaine tendance à la patrilinéarité. La bilatéralisation de la descendance s'est accompagnée d'un remani […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/quechua/#i_17935