COMPILATIONS JURIDIQUES

BASILIQUES, droit romain

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 326 mots

Compilation juridique faite à Constantinople sur l'ordre de l'empereur byzantin Léon le Sage (886-911). Ce recueil rassemble ce qui, dans la compilation justinienne (Code, Digeste, Institutes, Novelles), était encore en vigueur dans l'Empire d'Orient à la fin du ix e siècle. Le projet d'un tel recueil avait déjà été formé par l'empereur Basile le […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/basiliques-droit-romain/#i_42515

CIVIL DROIT

  • Écrit par 
  • Muriel FABRE-MAGNAN
  •  • 9 088 mots

Dans le chapitre « Le droit romain »  : […] Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex , recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire des réponses aux ques […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-civil/#i_42515

CODIFICATION

  • Écrit par 
  • Guy BRAIBANT
  •  • 6 892 mots
  •  • 1 média

Dans le chapitre « Les codes de l'Ancien Régime »  : […] Dès 1453, l'ordonnance de Montils-lès-Tour décrétait la rédaction des coutumes des diverses régions ; c'était la mise en forme de règles d'usage, en principe sans modification. Plusieurs centaines de coutumiers furent ainsi élaborés et publiés. Au siècle suivant, selon des demandes formulées lors des états généraux d'Orléans en 1560 et de Blois en 1576, Henri III décidait, par une ordonnance de B […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/codification/#i_42515

DIGESTE

  • Écrit par 
  • Michèle DUCOS
  •  • 245 mots
  •  • 1 média

Le Digeste (parfois appelé Pandectes) est un recueil méthodique d'extraits des opinions et sentences des juristes romains, réunis sur l'ordre de l'empereur Justinien. Sous la direction de Tribonien, une commission avait rassemblé les écrits des juristes pour en extraire des citations et les classer par matière. Le Digeste comprend cinquante livres, eux […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/digeste/#i_42515

PANDECTES ou DIGESTE

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 451 mots

Par ce terme d'origine grecque — pandectai , qui contient tout —, on désigne un recueil juridique, compilé sur l'ordre de l'empereur Justinien (527-565) et qui est plus connu sous son nom latin de Digeste. Les Pandectes sont formées de passages repris aux œuvres des jurisconsultes romains de l'époque classique, de Quintus Mucius Scaevola (mort en ~ 82) à Hermogénien et Charis […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/pandectes-digeste/#i_42515

ROMAIN DROIT

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 6 356 mots

Dans le chapitre « Survie et persistance du droit romain »  : […] On a coutume de fixer au règne de Justinien (527-565), qui fut le promoteur des grandes compilations représentant en quelque sorte la synthèse d'une longue histoire juridique, le terme de droit romain proprement dit. Au xx e  siècle, il est toujours enseigné dans la plupart des universités du monde. Les droits latins et germaniques en sont profond […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droit-romain/#i_42515

ROMANO-GERMANIQUES DROITS

  • Écrit par 
  • René DAVID
  •  • 4 558 mots

Dans le chapitre « Histoire des droits romanistes »  : […] Les universités ont pris pour base de leur enseignement à travers les siècles, pour ce qui concerne le droit romain, des compilations effectuées au vi e siècle de notre ère sur l'ordre de l'empereur Justinien. Ces compilations, appelées depuis le xvi e  siècle […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/droits-romano-germaniques/#i_42515

WISIGOTHS LOI DES

  • Écrit par 
  • Jean GAUDEMET
  •  • 328 mots

Le terme de « loi des Wisigoths » désigne la législation applicable à la population wisigothique qui s'est établie sur une partie de la Gaule du Sud et de l'Espagne, par opposition à la « loi romaine des Wisigoths » ou « Bréviaire d'Alaric », compilation faite sur ordre d'Alaric II et promulguée en 506, qui reprenait des textes de droit romain tardifs. Une première législation wisigothique fut réd […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/loi-des-wisigoths/#i_42515