APPELLATION & INDICATION D'ORIGINE

AGRICULTURE DURABLE

  • Écrit par 
  • Jean-Paul CHARVET
  •  • 5 423 mots
  •  • 10 médias

Dans le chapitre « L’agriculture de qualité  »  : […] L’ agriculture de qualité représente une autre forme d’agriculture durable. Lorsqu’elle est convenablement organisée et gérée, elle procure aux agriculteurs des revenus à la fois sensiblement plus élevés et moins irréguliers d’une année sur l’autre. Elle se caractérise également par des niveaux d’emploi plus élevés par hectare. Ses formes juridiques peuvent être très diverses. Dans l’Union europé […] Lire la suite

ALIMENTATION (Aliments) - Technologies de production et de conservation

  • Écrit par 
  • Paul COLONNA
  •  • 7 394 mots
  •  • 3 médias

Dans le chapitre « Définition »  : […] Chaque aliment est issu d'un itinéraire technologique qui combine, de manière coordonnée, différents procédés mis en œuvre à partir d'une ou plusieurs matières premières agricoles. Chaque matière première agricole peut donc, directement ou par le biais de ses fractions, intervenir dans différents itinéraires technologiques. La qualité de l'aliment résulte de l'itinéraire technologique choisi. De c […] Lire la suite

ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Économie agroalimentaire

  • Écrit par 
  • Jean-Pierre HUIBAN, 
  • Egizio VALCESCHINI
  •  • 7 299 mots
  •  • 6 médias

Dans le chapitre « La généralisation des stratégies de différenciation : le rôle clé de la qualité »  : […] Les producteurs agricoles ou alimentaires et les grands distributeurs veulent différencier leurs produits et adapter rapidement leurs gammes à ces évolutions. Pour satisfaire la grande variété des consommateurs, ils cherchent à capter des « segments de clientèles » : les amateurs de produits de terroir, les sportifs férus de produits diététiques, les personnes soucieuses de l'environnement , etc. […] Lire la suite

ALIMENTATION (Économie et politique alimentaires) - Enjeux de politiques publiques

  • Écrit par 
  • Daniel NAIRAUD
  •  • 6 100 mots

Dans le chapitre « Protection des savoir-faire locaux »  : […] L' Union européenne, s'inspirant en particulier du dispositif français, a adopté, le 14 juillet 1992, le règlement 2081/92 de protection des noms géographiques. Ce règlement comporte plusieurs notions nouvelles qui correspondent à des protections juridiques de savoir-faire : l'appellation d'origine protégée (A.O.P.) ; l'indication géographique protégée (I.G.P.) ; la spécialité traditionnelle gara […] Lire la suite

MARQUE, droit

  • Écrit par 
  • Francine WAGNER
  •  • 11 823 mots
  •  • 2 médias

Dans le chapitre « Des fonctions multiples »  : […] La fonction première de la marque est bien définie par l'article L.711-1 du Code de la propriété intellectuelle comme « un signe susceptible de représentation graphique, servant à distinguer les produits et services d'une personne physique ou morale », et par la directive européenne de 1989 comme « les signes propres à distinguer les produits ou les services d'une entreprise de ceux d'autres entr […] Lire la suite

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

  • Écrit par 
  • Bernard FAU
  •  • 6 883 mots

On désigne sous le nom de propriété industrielle l'ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d'avoir pour objet un bien incorporel, à la différence de la propriété qui s'exerce sur des biens corporels perceptibles par les sens. Elle entretient à ce titre des relations é […] Lire la suite

TRAÇABILITÉ AGROALIMENTAIRE

  • Écrit par 
  • Egizio VALCESCHINI
  •  • 5 767 mots
  •  • 10 médias

Dans le chapitre « Traçabilité de l’origine et traçabilité des processus »  : […] Aujourd’hui, dans le langage courant, ce lien entre traçabilité et origine demeure prégnant : traçabilité s’entend spontanément avec identité et généalogie. Mais, pour comprendre ce qu’est un système de traçabilité moderne, il faut distinguer deux types de traçabilité : la traçabilité de l’origine et la traçabilité des processus. La traçabilité de l’origine est la plus ancienne. Au début du xx e   […] Lire la suite