ADOPTION

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Panorama général de l'adoption

Historique

L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité : les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille ne repose pas sur l'engendrement et l'affection, mais sur la soumission à la puissance d'un chef de famille (pater familias). En dépit des transformations qu'elle subira, notamment au vie siècle sous Justinien, la distinction entre l'adoptio minus plena (adoption simple) et l'adoptio plena (plénière), l'institution ne sera jamais conçue comme une œuvre de charité : elle permet principalement au pater familias de renforcer la puissance de la domus qu'il dirige, notamment quand l'absence de descendance met celle-ci en danger.

Dans l'ancien droit français, sans disparaître complètement, l'adoption connaît une longue éclipse. Une disposition de la Coutume de Lille (1567) résume bien un état des choses largement partagé : « Adoption n'a lieu ». Toutefois, diverses institutions existent, assez éloignées du modèle romain. Notamment à la fin du Moyen Âge et au xvie siècle, on rencontre dans les pays de droit écrit une forme d'adoption qui avait été prohibée à Rome, l'affrèrement, qui crée entre personnes, parentes ou non, un lien de fraternité fictive conduisant à une mise en commun des biens et du travail sous forme d'une sorte de société. Il s'agit donc davantage d'une communauté universelle de biens.

Sous la Révolution, l'engouement pour l'Antiquité romaine, la sensibilité à l'égard de la misère des enfants abandonnés et la volonté de diviser les « grandes fortunes » se combineront pour remettre l'adoption au goût du jour. Dès le 18 janvier 1792, l'Assemblée législative vota un décret de principe rétablissant l'adoption en France. La faveur pour cette « institution de bienveillance » conduisit alors à discuter d'une adopti [...]


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Écrit par :

  • : agrégé des Universités, professeur à la faculté de droit de l'université de Grenoble-II

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Pour citer l’article

Pierre MURAT, « ADOPTION », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 10 novembre 2019. URL : http://www.universalis.fr/encyclopedie/adoption/