ABANDON D'ENFANT

ENFANCE (Les connaissances) - Approche historique de l'enfance

  • Écrit par 
  • Marie-France MOREL
  •  • 5 886 mots

Dans le chapitre « L'histoire sociale »  : […] Les abandons d'enfants connaissent également une hausse tragique au xviiie siècle (près de 7 000 à Paris en 1770). Les hôpitaux, mis en place au xviie siècle, ont rarement les moyens suffisants pour les nourrir convenablement, et ils meurent presque tous […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/enfance-les-connaissances-approche-historique-de-l-enfance/#i_42525

ENFANCE (Situation contemporaine) - Le droit de l'enfant

  • Écrit par 
  • Alain BRUEL
  •  • 9 294 mots

Dans le chapitre « Suppléances et substitutions à l'autorité parentale »  : […] Indépendamment de ces diverses formes de délégation, l'article 350 du Code civil prévoit que l'enfant recueilli par un particulier, une œuvre privée ou un service de l'aide sociale à l'enfance dont les parents se sont manifestement désintéressés pendant l'année qui précède l'instruction de la demande peut être déclaré abandonné par le tribunal de […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/enfance-situation-contemporaine-le-droit-de-l-enfant/#i_42525

FILIATION, droit

  • Écrit par 
  • Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ
  •  • 10 712 mots

Dans le chapitre « Le régime juridique de l'adoption en droit français »  : […] L'enfant doit être adoptable, c'est-à-dire que ses parents doivent avoir consenti à son adoption, ou l'avoir abandonné dans les formes légales. Il est encore possible d'adopter un enfant dont les parents se sont manifestement désintéressés depuis plus d'un an et qui a été déclaré « abandonné » par jugement. Lorsque l'enfant est d'origine étrangère […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/filiation-droit/#i_42525