ABANDON D'ENFANT

ENFANCE (Les connaissances) - Approche historique de l'enfance

  • Écrit par 
  • Marie-France MOREL
  •  • 5 886 mots

Dans le chapitre « L'histoire sociale »  : […] Dans ses développements les plus récents, l'histoire sociale, combinée avec l'étude démographique des grandes villes, a bien mis en valeur deux phénomènes massifs qui excluent de leur famille un grand nombre d'enfants : la mise en nourrice et l'abandon. La mise en nourrice existe depuis l'Antiquité, mais elle a longtemps été le fait exclusif des familles du haut de l'échelle sociale. Au […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/enfance-les-connaissances-approche-historique-de-l-enfance/#i_42525

ENFANCE (Situation contemporaine) - Le droit de l'enfant

  • Écrit par 
  • Alain BRUEL
  •  • 9 294 mots

Dans le chapitre « Suppléances et substitutions à l'autorité parentale »  : […] Aucune délégation, renonciation ou cession portant sur l'autorité parentale ne peut intervenir sinon par suite d'un jugement. Outre les jugements prononçant la délégation, l'abandon ou le retrait de l'autorité parentale, il faut aussi mentionner les décisions de mise sous tutelle des mineurs. La loi du 4 mars 2002 permet au juge aux affaires familiales de déléguer l'autorité parentale à un tiers, […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/enfance-situation-contemporaine-le-droit-de-l-enfant/#i_42525

FILIATION, droit

  • Écrit par 
  • Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ
  •  • 10 712 mots

Dans le chapitre « Le régime juridique de l'adoption en droit français »  : […] Il existe deux adoptions en droit français : une adoption dite « plénière » et une adoption « simple ». L'adoption plénière n'est permise qu'à l'égard d'enfants de moins de quinze ans. Elle est irrévocable et produit exactement les mêmes effets qu'une filiation par le sang. En cas d'échec, l'enfant pourra cependant être adopté par une autre famille, mais par adoption simple cette fois. L'adoption […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/filiation-droit/#i_42525