Successoral

"successoral" dans l'encyclopédie

• IBN AL-QĀḌĪ (1553-1616)

  • Écrit par Mostafa Ibrahim MORGAN
  • 882 mots

  Il est l'auteur d'une histoire des grands hommes de la ville de Fās, Djadhwat al-Iqtibās fī man ḥalla min al-‘alām madīnat Fās, d'une histoire des arithméticiens et des spécialistes du calcul en droit successoral. Son œuvre majeure est son introduction à la géométrie, Al-Madḥal fī-al-Handasa'.

• ACQUÊTS

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 1 355 mots

  Si la communauté est dissoute par la mort de l'un des époux, le droit successoral du conjoint survivant et d'autres héritiers ne s'exerce qu'après le partage et la liquidation de la communauté. Le régime matrimonial légal en France est, depuis la loi du 13 juillet 1965, la communauté réduite aux acquêts.

• DIGESTE

  • Écrit par Michèle DUCOS
  • 1 331 mots
  • 1 média

  Le Digeste comprend cinquante livres, eux-mêmes divisés en titres, portant sur l'ensemble du droit privé (personnes, propriétés, obligations, droit successoral), la justice et le droit pénal. Chaque titre traite d'une question précise en juxtaposant des citations, coupées de leur contexte, où sont indiquées les solutions proposées par les juristes, mentionnées avec le nom de l'auteur et la référence de l'ouvrage.

• EMPIRE HITTITE (repères chronologiques)

  • Écrit par Jean-Claude MARGUERON
  • 1 386 mots

  Vers — 1500 Rescrit de Telebinu instituant un ordre successoral pour mettre fin aux conflits qui marquaient chaque fin de règne.

• CARACALLA (ÉDIT DE)

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 2 277 mots

  Les motifs qui ont pu pousser Caracalla à cette mesure restent discutés : lui-même fait valoir dans son édit le désir de « rendre grâce aux dieux » et de faire cesser « chicanes et réclamations » ; Dion Cassius y voit l'avantage fiscal d'augmenter le nombre des assujettis à l'impôt successoral qui grevait les citoyens. L'effet pratique de la généralisation du droit de cité est lui aussi discuté, d'autant plus que c'est à lui que se référait la clause aujourd'hui illisible dans le papyrus de Giessen.