Subordonnée

"subordonnée" dans l'encyclopédie

• JETON DE PRÉSENCE

  • Écrit par Alain-Pierre RODET
  • 833 mots

  Aujourd'hui, les administrateurs signent en effet une feuille de présence à chaque réunion ; mais la perception de l'indemnité n'est plus subordonnée à l'obligation de présence. Le jeton de présence ne constitue pas la seule rémunération des administrateurs dans les entreprises ; il est parfois complété par l'attribution de tantièmes (correspondant à une participation aux bénéfices).

• CANON (Avicenne)

  • Écrit par Danielle JACQUART
  • 1 210 mots

  Tout en la considérant comme une science subordonnée à la philosophie naturelle, Avicenne prône l'autonomie de la médecine en tant qu'elle adapte les principes à sa finalité thérapeutique. Le Canon est divisé en cinq livres, dont le premier énonce les principes généraux de l'ensemble du savoir médical, théorique et pratique ; les quatre autres livres sont censés offrir des règles particulières en déduction de ces principes généraux, pour identifier les maladies et les traiter.

• ÉTERNITÉ

  • Écrit par Henry DUMÉRY
  • 1 836 mots

  On notera pourtant que le structuralisme, en exaltant la synchronie (le système), en tenant pour subordonnée la diachronie (l'évolution), restaure implicitement, comme tous les logicismes, le primat d'une certaine éternité, au sens de vérité anhistorique. Aussi bien le couple conceptuel temps-éternité, que d'aucuns estiment démodé, marque-t-il la double polarité qui commande les oscillations de grandes doctrines.

• FIANÇAILLES

  • Écrit par Louis de NAUROIS
  • 1 704 mots

  On discute, en droit français, sur le point de savoir si la recevabilité de cette action est subordonnée à la preuve des fiançailles établie selon le mode de droit commun de la preuve des actes juridiques ; en droit canonique, la preuve consiste en un écrit signé des deux parties et du curé ou de deux témoins. Dans l'ancien droit français, il y avait obligation juridique de procéder au mariage, sans exécution forcée toutefois ; la rupture entraînait une action en dommages-intérêts au profit de l'autre partie sur le plan contractuel, et un empêchement de mariage entre chaque fiancé et les proches parents de l'autre.

• ADMINISTRATIF RÈGLEMENT

  • Écrit par Louis-Jérôme CHAPUISAT
  • 1 691 mots

  L'édiction de certains règlements administratifs est subordonnée à diverses formalités, tels les décrets en Conseil d'État, pris par le Premier ministre pour l'application d'une loi après consultation solennelle de cette institution.