Restitutif

"restitutif" dans l'encyclopédie

• SOLIDARITÉ SOCIALE

  • Écrit par Jean-Christophe MARCEL
  • 6 786 mots

  La solidarité organique A contrario, le droit restitutif n'exige pas forcément une souffrance de l'agent, mais consiste dans la remise des choses en l'état, dans le rétablissement sous leur forme normale des rapports qui ont été troublés. Tandis que le droit répressif se trouve diffus partout dans la société, le droit restitutif se crée des organes spéciaux (tribunaux, conseils de prud'hommes, etc.

• INTÉGRATION, sociologie

  • Écrit par Gilles FERREOL
  • 6 992 mots

  Celle-ci met l'accent sur l'existence de croyances et de pratiques partagées ainsi que sur l'adhésion à des buts communs à travers un principe de solidarité qui, selon le type de société (« primitive » ou « moderne »), renvoie à des composantes mécanique, par similitude ou ressemblance, ou organique, par différenciation et interdépendance des acteurs, tout en prenant appui sur un droit répressif ou, au contraire, restitutif.

• DURKHEIM ÉMILE (1858-1917)

  • Écrit par Philippe BESNARD, Raymond BOUDON
  • 60 606 mots
  • 1 média

  En revanche, lorsque la solidarité est organique, toutes sortes d'actes empêchant le fonctionnement de cette solidarité peuvent être sanctionnés par les règles du droit restitutif (droit commercial, droit civil, droit administratif, etc.). Ces relations une fois posées, la démonstration consiste à établir que la proportion des lois répressives décroît à mesure que le « volume » et la « densité » des sociétés croissent.