Dictionnaire

Le Dictionnaire Cordial comporte plus de 120 000 entrées. Il reconnaît les formes fléchies (féminin, pluriel, conjugaison des verbes). Les noms propres ne sont pas pris en compte.

Opposable

Adjectif singulier invariant en genre

qui peut être placé vis-à-vis
que l'on peut employer contre quelque chose
qui peut être juridiquement utilisé contre un tiers

"OPPOSABLE" dans l'encyclopédie

INTERNATIONAL PUBLIC DROIT

  • Écrit par 
  • Jean COMBACAU
  •  • 3 686 mots

sont posés avec soin : le mode conventionnel, dans lequel les obligations résultent d'un traité entre États, ou plus exactement – car le traité n'est opposable qu'aux États qui ont consenti à ce qu'il les lie – de l'expression du consentement de l'État à être lié par lui, manifesté selon le cas […] Lire la suite

MARQUE, droit

  • Écrit par 
  • Francine WAGNER
  •  • 11 823 mots
  •  • 2 médias

comme l'unique mode d'appropriation du signe, ou se voir conforté par un dépôt, lui-même subordonné ou non à l'exigence d'un usage antérieur. Lorsque le dépôt complète l'usage, il manifeste la volonté de l'usager de rendre son droit opposable aux tiers. Ce système de dépôt déclaratif présente le mérite […] Lire la suite

MÉDICAMENTS

  • Écrit par 
  • Paul-Étienne BARRAL, 
  • Hélène MOYSE, 
  • Jean-Yves NAU, 
  • Michel PARIS, 
  • René Raymond PARIS
  • , Universalis
  •  • 9 748 mots
  •  • 4 médias

européenne (procédure obligatoire pour tous les médicaments issus des biotechnologies et optionnelle pour les nouvelles substances médicamenteuses), et la procédure de reconnaissance mutuelle d'un enregistrement national princeps pour les autres médicaments (avis opposable aux agences nationales […] Lire la suite

PRIMATES

  • Écrit par 
  • Bertrand L. DEPUTTE
  •  • 23 052 mots
  •  • 9 médias

. La clavicule est toujours présente, bien que son importance soit extrêmement variable. L'extrémité des membres est pentadactyle ; le carpe se compose de neuf os, dont un pisiforme et un seul os central, avec scaphoïde et lunaire toujours séparés. Le pouce de la main (pollex) est toujours opposable, celui […] Lire la suite