Internationaux

"internationaux" dans l'encyclopédie

• FLEUVES INTERNATIONAUX

  • Écrit par Hubert THIERRY
  • 21 070 mots
  • 1 média

  Régime juridique de la navigation fluviale Le principe de la liberté Eu égard à l'évolution du droit fluvial international, il n'est guère possible d'affirmer sans réserve que la navigation serait régie sur les fleuves internationaux par un principe général de liberté. En revanche, cette liberté résulte pour de nombreux fleuves internationaux de régimes conventionnels anciens ou nouveaux.

• ACCORDS & TRAITÉS INTERNATIONAUX

  • Écrit par Pierre Michel EISEMANN
  • 3 957 mots

  Quant à la forme des accords internationaux, elle peut être très diverse, car le droit international est peu formaliste : sous réserve d'être écrits, les accords peuvent se présenter sous l'aspect d'un acte unique, d'un échange de lettres, etc. Pour les désigner, diverses dénominations peuvent être utilisées de façon synonymique : traité, accord, convention, charte, pacte, arrangement, etc.

• TRIBUNAUX PÉNAUX INTERNATIONAUX

  • Écrit par Mario BETTATI
  • 15 011 mots
  • 2 médias

   » L'accord de Londres du 8 août 1945 institue le Tribunal militaire international – qui siégera à Nuremberg – chargé de juger les principaux criminels de guerre des pays de l'Axe pour trois sortes de crimes définis à l'article 6 : – a) Les crimes contre la paix, c'est-à-dire la direction, la préparation, l'initiative et l'exécution de guerres d'agression et de guerres entreprises en violation des traités internationaux.

• BANQUE DES RÈGLEMENTS INTERNATIONAUX (BRI)

  • Écrit par Marie-France BAUD-BABIC, Olivier MARTY
  • 5 249 mots

  Connue dans les milieux spécialisés sous le nom de « Tour de Bâle », où elle a son siège, la Banque des règlements internationaux (B.R.I.) a été fondée en mai 1930, à la suite de la conférence de La Haye, par les banques centrales des principaux États européens, avec le statut de banque privée, dans le dessein de dépolitiser les affaires politico-financières intereuropéennes.

• CONCOURS INTERNATIONAUX D'INTERPRÉTATION MUSICALE

  • Écrit par Pierre BRETON
  • 18 289 mots
  • 3 médias

  N'en déplaise au grand chef d'orchestre italien, nous devons beaucoup aux concours internationaux. D'abord, le développement de la technique instrumentale, sans laquelle l'interprétation ne saurait s'épanouir. On joue aujourd'hui, dès la sortie des conservatoires nationaux, des pièces réputées inaccessibles qui semblaient réservées aux seuls phénomènes du clavier.