Inexploitation
- Nom féminin singulier
Définition
- défaut d'exploitation
"inexploitation" dans l'encyclopédie
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ETHNOCIDE
- Écrit par Pierre CLASTRES
- 25 837 mots
- 3 médias
Voilà pourquoi aucun répit ne pouvait être laissé aux sociétés qui abandonnaient le monde à sa tranquille improductivité originaire ; voilà pourquoi était intolérable, aux yeux de l'Occident, le gaspillage représenté par l'inexploitation d'immenses ressources. Le choix laissé à ces sociétés était un dilemme : ou bien céder à la production, ou bien disparaître ; ou bien l'ethnocide, ou bien le génocide.
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MARQUE, droit
- Écrit par Francine WAGNER
- 65 268 mots
- 2 médias
Le droit exclusif octroyé par la marque a en effet pour raison d'être de distinguer des produits ou des services de ceux des concurrents et l'essence même du droit disparaît en cas d'inexploitation du signe. En France, depuis la loi de 1964, le défaut d'exploitation d'une marque est sanctionné par la déchéance, une annulation de la marque qui peut dès lors être librement appropriée par un tiers, sauf s'il s'agit d'une marque de certification.
