Dictionnaire

Le Dictionnaire Cordial comporte plus de 120 000 entrées. Il reconnaît les formes fléchies (féminin, pluriel, conjugaison des verbes). Les noms propres ne sont pas pris en compte.

Coutumière

Adjectif féminin singulier

ordinaire, qui se passe habituellement
instaurée par la coutume

"COUTUMIERE" dans l'encyclopédie

COUTUMIER DROIT

  • Écrit par 
  • Annie ROUHETTE
  •  • 4 221 mots

des discriminations plus rigoureuses. À qui veut pénétrer la nature du droit coutumier, il suffit d'analyser les deux termes dont la combinaison veut dénoter un fait particulier : non pas n'importe quel droit, mais un droit d'essence coutumière ; non pas n'importe quelle coutume, mais une coutumeLire la suite

FRANCE (Histoire et institutions) - L'État monarchique

  • Écrit par 
  • Jehan de MALAFOSSE
  •  • 7 583 mots
  •  • 1 média

qui s'est développée dans une véritable atmosphère religieuse ; elle conditionne autant la constitution monarchique de l'Ancien Régime prise dans son ensemble que son administration, plus technique, mais de formation tout aussi coutumière et qui met en œuvre des pouvoirs fondamentalement dévolusLire la suite

HINDOU DROIT TRADITIONNEL

  • Écrit par 
  • Robert LINGAT
  •  • 4 317 mots

pas comme des législateurs, mais comme des moralistes dont la mission essentielle, pour ne pas dire unique, était de révéler aux hommes les règles de conduite résultant de la nature des choses, c'est-à-dire du plan divin de la création. Si donc la règle actuellement suivie, la règle coutumièreLire la suite

DROIT - Théorie et philosophie

  • Écrit par 
  • Jean DABIN
  •  • 20 061 mots
  •  • 2 médias

écrite ou coutumière de chaque pays. L'organe créateur de la règle sera alors, selon le régime politique, ou un homme seul, ou un collège, ou une assemblée, ou le peuple tout entier (démocratie directe, référendum législatif). Mais il ne faudra pas oublier le rôle plus indirect, mais très effectifLire la suite