Contractuellement

"contractuellement" dans l'encyclopédie

• NAISSANCE DE L'UNIVERSITÉ

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 1 459 mots
  • 1 média

  Bouleversant la transmission du savoir jusque-là entièrement soumis à l'autorité biblique, le droit romain est d'abord l'affaire de commentateurs privés, liés contractuellement à leurs étudiants, avec qui ils forment une société indépendante : universitas. Mais la première des sciences constituée est vite entraînée dans le conflit entre le pape et l'empereur.

• 2000 51^e Championnat du monde de formule 1

  • Écrit par Pierre LAGRUE
  • 2 842 mots

  Mais il existe une différence de taille entre les deux écuries : chez McLaren-Mercedes, les deux pilotes, le Finlandais Mika Häkkinen et le Britannique David Coulthard, sont traités également ; chez Ferrari, Michael Schumacher est le premier pilote et, contractuellement, Rubens Barrichello doit se contenter du rôle de second pilote. Michael Schumacher remporte les trois premières courses de la saison.

• CORPORATISME

  • Écrit par Maurice BOUVIER-AJAM
  • 11 208 mots
  • 1 média

  Les statuts seront homologués par l'État après discussion et les pouvoirs et devoirs de chaque communauté de métier seront contractuellement déterminés. Les instances interprofessionnelles, tant sur le plan régional que sur le plan national, émaneront des professions intéressées et tiendront également leurs statuts, leurs devoirs et pouvoirs, ainsi que leur représentativité, du contrat avec l'autorité publique.

• MÉDECINE Droits des malades

  • Écrit par Chantal GUÉNIOT
  • 15 444 mots

  Pour les victimes d'accidents médicaux sans faute avérée, les chances d'indemnisation étaient extrêmement réduites, comme en témoigne un arrêt de la Cour de cassation en date du 8 novembre 2000, confirmant clairement que « la réparation des conséquences de l'aléa thérapeutique n'entre pas dans le champ des obligations dont un médecin est contractuellement tenu à l'égard de son patient ».

• AUTOFINANCEMENT

  • Écrit par Geneviève CAUSSE
  • 28 909 mots

  Aux États-Unis, par exemple, les salariés et les dirigeants de chaque entreprise sont censés définir contractuellement les modalités de répartition. On s'en remet alors à une gestion contractuelle de l'entreprise, laissant une large place aux accords formels, mais également aux accords implicites, notamment dans les relations d'emploi. Malgré une diminution relative de son importance dans l’ensemble des entreprises françaises, l'autofinancement demeure un mode de financement privilégié car chacun des acteurs y trouve des avantages.