Contractualiser

"contractualiser" dans l'encyclopédie

• BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES

  • Écrit par Yannick MAIGNIEN
  • 28 586 mots
  • 1 média

  Une grande partie du droit et de la jurisprudence tend à considérer que le numérique ne change fondamentalement rien au droit d'auteur et à son parent, le copyright, ni à la nécessité de contractualiser les autorisations en traduisant celles-ci dans des rémunérations qui ont valeur pour lever les restrictions. Il nous semble, en ce qui concerne les bibliothèques, que cette approche juridico-économique à laquelle se réduirait la pratique éditoriale est un peu courte.

• COUPLE

  • Écrit par Jean-Jacques LEMOULAND
  • 27 955 mots

  D'un côté, le mariage n'a cessé de se contractualiser et de se privatiser, laissant des espaces de plus en plus larges à l'expression des volontés individuelles. D'un autre côté, le statut des couples non mariés n'a cessé de s'institutionnaliser et de se rapprocher ainsi de celui des époux. C'est surtout le Pacs qui a donné à ce rapprochement davantage de consistance.

• SPORT L'année 2011

  • Écrit par Pierre LAGRUE
  • 33 406 mots

  Philippe Saint-André, le nouveau sélectionneur, indique qu'« il va falloir réfléchir au statut du joueur international » ; il souhaite contractualiser les meilleurs d'entre eux avec la Fédération, afin que le XV de France affronte les trois grandes nations de l'hémisphère Sud tous les ans au mois de novembre. La piste est intéressante, mais les clubs seront très difficiles à convaincre.