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Constitutive

  • Adjectif féminin singulier

Définition

  1. en droit, établissant formellement un droit
  2. entrant dans la composition, concourant à former un tout

"constitutive" dans l'encyclopédie

  • BÉCARRE, musique

    • Écrit par Pierre-Paul LACAS
    • 891 mots

    Signe musical ♮ qui, placé devant une note, annule l'altération qui l'affectait, dièse ou bémol, que cette altération soit passagère (valable pour la seule mesure), ou constitutive (prévue pour tout un morceau par l'ensemble des altérations notées en début de portée, que l'on nomme armature). On remarquera que, jusqu'au xviiie siècle, une note diésée revenait au naturel par l'emploi, non d'un bécarre, mais d'un bémol.

  • BACHKORTOSTAN

    • Écrit par Pierre CARRIÈRE
    • 1 527 mots
    • 1 média

    La Bachkortostan est, depuis 1992, une république constitutive de la Fédération de Russie. Il a pris la suite de la république socialiste soviétique autonome des Bachkirs ou de Bachkirie, créée le 23 mars 1919 et qui a cessé d'exister en 1990 lorsqu'elle a proclamé sa souveraineté sous le nom de Bachkortostan. Située sur le versant occidental de l'Oural, la république rassemblait en 2002, sur un territoire de 143 600 kilomètres carrés de superficie, une population estimée à 4 104 000 habitants.

  • OEA (Organisation des États américains)

    • Écrit par Universalis
    • 2 017 mots
    • 3 médias

    Sa charte constitutive lui donne pour objectifs d'œuvrer au renforcement de la paix et de la sécurité sur le continent, d'assurer le règlement pacifique des différends entre États, de défendre la pleine souveraineté de chacun d'eux, de favoriser enfin la coopération économique, sociale et culturelle sur le continent. Les principaux organes de l'O.E.

  • MANA

    • Écrit par Catherine CLÉMENT
    • 2 121 mots

    Ainsi apparaît la structure logique de la pensée magique, injustement conçue par beaucoup d'ethnologues comme incohérente, alors que ces apparentes confusions relèvent de l'inégalité, constitutive du langage, entre signifiant et signifié.

  • CHLIAPNIKOV ALEXANDRE GAVRILOVITCH (1885-1937)

    • Écrit par Georges HAUPT
    • 2 561 mots

    Lors de la révolution de février, il assiste à la réunion constitutive du soviet de Petrograd et organise le retour de Lénine et des autres bolcheviks. Élu en avril président de l'Union des métallos de Petrograd, il devient en juillet président du syndicat panrusse des métallos qu'il gagne au bolchevisme. En octobre, il ne joue aucun rôle dans l'insurrection ; commissaire du peuple au Travail dans le premier gouvernement soviétique, il se montre favorable à la poursuite de la collaboration avec les mencheviks et avec les socialistes-révolutionnaires.

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