Condamnation

"condamnation" dans l'encyclopédie

• CONDAMNATION DES RITES CHINOIS

  • Écrit par Jean-Urbain COMBY
  • 1 418 mots

  Au xviie siècle, la Querelle des rites divise les missionnaires de la Chine et de l'Inde sur la désignation de Dieu dans les langues locales, sur l'adaptation des rites chrétiens, le baptême par exemple, sur l'acceptation ou le refus des rites traditionnels comme la vénération des ancêtres. Tandis que les jésuites, très introduits à la cour impériale, sont favorables à ces adaptations, d'autres missionnaires y voient des concessions à l'idolâtrie.

• GRÂCE DES CONDAMNÉS

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 6 046 mots
  • 1 média

  Alors que l'amnistie, d'origine essentiellement législative, efface la condamnation en éteignant la peine, la grâce procède à l'extinction de la peine sans effacement de la condamnation. La grâce ne s'applique que si un certain nombre de conditions de fond et de forme sont réunies : quant aux premières, la grâce suppose une condamnation définitive et exécutoire.

• RÉCIDIVE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 6 331 mots

  Enfin, la première condamnation doit avoir été prononcée par une juridiction répressive française de droit commun, ce qui exclut que les décisions étrangères influent sur l'état de récidive en France, et fait qu'une condamnation au paiement de dommages-intérêts pour faute grave par une juridiction civile, pas plus qu'une condamnation pour crime ou délit militaire par une juridiction militaire, ne peut entrer en ligne de compte.

• ERREUR JUDICIAIRE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 6 957 mots

  Les dommages-intérêts alloués sont à la charge de l'État, sauf son recours contre la partie civile, le dénonciateur ou le faux témoin par la faute desquels la condamnation a été prononcée. Nous avons analysé là la responsabilité de l'État en cas de révision ; mais, en cas de pourvoi dans l'intérêt de la loi, la seule possibilité pour le condamné reconnu innocent d'obtenir des dommages-intérêts de la part de l'État serait de prouver que le fait ayant motivé le pourvoi constitue un quasi-délit, c'est-à-dire une faute ayant un lien direct et certain avec le dommage, soit avec la condamnation et ses conséquences.

• THÉODORE DE MOPSUESTE (350 env.-env. 428)

  • Écrit par Richard GOULET
  • 2 028 mots

  La découverte, en 1932, d'une version syriaque de ses Homélies catéchétiques a permis une réinterprétation globale de la théologie de Théodore et a poussé plusieurs théologiens à conclure que la condamnation de 553 fut rendue possible par l'utilisation d'un florilège falsifié d'extraits de Théodore.