Capitation

"capitation" dans l'encyclopédie

• BIGORRE COMTÉ DE

  • Écrit par Gabriel LLOBET
  • 1 235 mots

  Sous l'Ancien Régime, les Bigourdans défendent leurs libertés, conservant leurs États, s'abonnant à la taille puis à la capitation, s'insurgeant au xviiie siècle contre la gabelle. Par contre, ils se plient aux servitudes communautaires rurales, comme les Béarnais avec lesquels ils ont beaucoup d'affinités. La Bigorre fit d'ailleurs partie tantôt de la généralité d'Auch, tantôt de celle de Pau.

• FINANCES ORDINAIRES & FINANCES EXTRAORDINAIRES

  • Écrit par Michel FRANÇOIS
  • 1 833 mots

  Les finances extraordinaires, levées d'abord sous forme d'aides féodales, comprirent en définitive des impôts directs (taille, puis à la fin du xviie siècle, capitation et vingtième) et des impôts indirects, aides, traites et gabelle. Elles devinrent permanentes après 1356 ; leur perception était assurée par les élus qui les affermaient, centralisée et administrée par les receveurs généraux des Finances, le contentieux en étant réservé à la Cour des aides.

• ROUEN FAÏENCE DE

  • Écrit par Jeanne GIACOMOTTI
  • 1 915 mots

  D'après le rôle de la capitation, en 1722, on en compte au moins treize, de sorte qu'il faudra établir une réglementation pour prévenir une pénurie de bois de chauffage. L'activité des faïenceries rouennaises se maintient jusqu'à la fin du xviiie siècle. Cependant leur déclin est rapide devant la concurrence de la porcelaine et surtout de la faïence fine anglaise introduite de bonne heure en Normandie.

• DOMAINE SEIGNEURIAL

  • Écrit par Françoise MOYEN
  • 3 647 mots

  C'est à lui qu'il paie la taille, la capitation, le cens, le champart, souvent la dîme inféodée. C'est le four et le moulin du seigneur qu'il est contraint d'utiliser, contre redevance. C'est la justice seigneuriale qui a entière autorité sur lui. Enfin, c'est du seigneur qu'il doit obtenir l'autorisation de se marier ou de « déguerpir » s'il est serf.

• BOISGUILBERT ou BOISGUILLEBERT PIERRE LE PESANT sieur de (1646-1714)

  • Écrit par Jean-Marie CONSTANT
  • 5 380 mots

  La première capitation ne le satisfait pas non plus, dans la mesure où elle est répartie en fonction de la dignité des personnes et non de leurs revenus. Il propose deux impôts pour remplacer la fiscalité directe et indirecte : l'un sur les feux, l'autre une dîme proportionnelle au revenu de la terre. Tout le monde y serait soumis, nobles comme ecclésiastiques, villes comme campagnes.