Appréciation

"appréciation" dans l'encyclopédie

• POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 2 619 mots

  En revanche, il y a pouvoir discrétionnaire, parce que l'administration dispose d'un large pouvoir d'appréciation, dans le cas d'un avancement au choix. Bien entendu, pouvoir discrétionnaire ne signifie pas arbitraire. Il n'existe plus, depuis le début du xxe siècle, d'actes discrétionnaires échappant, par nature, à tout contrôle. En tout état de cause, l'Administration, même lorsqu'elle dispose d'un très large pouvoir d'appréciation, demeure soumise dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire au contrôle du juge administratif, du point de vue de la compétence de l'auteur, de la légalité des motifs et de la régularité du but de l'acte.

• CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 3 292 mots

  L'octroi des circonstances atténuantes est un procédé juridique qui permet au juge d'abaisser, suivant sa propre appréciation, le taux de la peine légalement encourue par le délinquant afin d'aménager le traitement pénal au mieux de l'intérêt du prévenu ou de l'accusé. Dans le système français antérieur au nouveau Code pénal, l'octroi des circonstances atténuantes était laissé à la libre appréciation du juge, mais il ne s'agit pas là d'un principe universel puisque certaines législations étrangères (Italie, 1930 ; Danemark, 1933 ; Suisse, 1938) ont restreint cette appréciation dans un cadre légal strict, en fait plus théorique que pratique.

• PROPRIOCEPTIF

  • Écrit par Geneviève DI COSTANZO
  • 1 042 mots

  Cette sensibilité proprioceptive est à l'origine du sens de la position relative des segments du corps et de l'appréciation de leurs déplacements ; de la régulation du tonus musculaire ; de la statique et de l'équilibration.

• MÉDAILLON

  • Écrit par Catherine ARMINJON
  • 1 198 mots

  L'apparition de l'usage des médaillons dans le décor architectural semble dater de la Renaissance, époque au cours de laquelle la connaissance et l'appréciation des monnaies antiques se développent. Le décor du médaillon, généralement composé d'un ou de plusieurs éléments figurés, prouve d'ailleurs que son origine est bien l'agrandissement d'une médaille.

• HÉMATÉMÈSE

  • Écrit par François BOURNÉRIAS
  • 1 187 mots

  Son abondance peut mettre immédiatement la vie en danger et sa survenue nécessite toujours l'admission en milieu hospitalier où seront résolus au mieux les problèmes essentiels, tels que la recherche de l'origine exacte de l'hémorragie, la vérification de son origine digestive, l'appréciation de son importance, la mise en place éventuelle de transfusion et, surtout, le diagnostic rapide de la lésion.