Apatridie

"apatridie" dans l'encyclopédie

• NATIONALITÉ

  • Écrit par Henri BATIFFOL, Patricia BUIRETTE, Jean-Éric MALABRE, Marthe SIMON-DEPITRE, Paul TAVERNIER, Universalis
  • 57 152 mots

  L'acuité de ce problème a conduit les États à envisager directement la question de l'apatridie, indépendamment de celle des réfugiés. Leur action, sur le plan interne et sur le plan international, a visé à réduire le nombre des apatrides et à améliorer leur sort. Les cas d'apatridie Les causes d'apatridie sont très diverses, tant au point de vue historique qu'au point de vue juridique.

• RÉFUGIÉS

  • Écrit par Pierre BRINGUIER, Universalis
  • 47 124 mots
  • 5 médias

  D'autres traités internationaux à portée universelle peuvent, à un titre ou à un autre, intéresser le sort des réfugiés : les deux conventions sur l'apatridie (1954 et 1961), la IVe convention de Genève du 12 août 1949 sur la protection de la population civile et le protocole additionnel I du 8 juin 1977, ou encore les deux pactes des Nations unies adoptés le 16 décembre 1966, l'un relatif aux droits civils et politiques, l'autre aux droits économiques et sociaux.