Impôts


IMPÔT - Droit fiscal

  • Écrit par 
  • Jean-Claude MAITROT
  •  • 8 515 mots

Technique libérale de financement des dépenses publiques, l'impôt est encore bien souvent ressenti par les contribuables comme une intrusion inique et une spoliation, puisqu'il entraîne une amputation des revenus ou du patrimoine, alors que sa contrepartie personnelle n'apparaît pas directement. Les moyens d'intervention de la puissance publique dans le domaine fiscal et les réactions de l'opinion […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/impot-droit-fiscal/#i_0

IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par 
  • Jean-Claude MAITROT
  • , Universalis
  •  • 14 012 mots

Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer, l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l'impôt a-t-il varié dans son poids, dans sa répartition, dans ses justifications, mais de tout temps le prélèvement fiscal a été utilisé comme mode de financement […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/impot-histoire-de-l-impot/#i_0

IMPÔT SUR LE REVENU (France)

  • Écrit par 
  • Bernard VALADE
  •  • 208 mots

L'impôt sur le revenu fut l'Arlésienne de l'histoire financière de la IIIe République. Il avait été envisagé dès le mois de décembre 1871 au grand scandale de Thiers. Les projets Bourgeois-Doumer (1896), Caillaux (1900), Rouvier (1903) se heurtèrent à l'hostilité du Sénat. On y dénonça un retour à l'Ancien Régime, c'est-à-dire à […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/impot-sur-le-revenu/#i_0

SEL

  • Écrit par 
  • Jean Claude HOCQUET
  •  • 11 245 mots
  •  • 5 médias

Dans le chapitre « L'impôt du sel (gabelle) »  : […] Sur la nécessité biologique du sel était fondée l'existence de l'impôt passé à l'histoire, en France, sous le nom de gabelle.On suit le développement de cet impôt depuis la plus haute Antiquité. Dans le monde antique, exploitation et consommation du sel étaient déjà source de recettes fiscales, grâce auxquelles le légionnaire romain touchait sa solde en sel. C'était le salarium […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/sel/3-l-impot-du-sel-gabelle/

TAILLE, impôt

  • Écrit par 
  • Françoise MOYEN
  •  • 680 mots

Prélèvement effectué par le seigneur sur la totalité des roturiers dont il assurait la protection, la taille était, au Moyen Âge, fixée par la coutume et totalement arbitraire. Au cours du xiie siècle, les communautés villageoises tentèrent d'imposer, à prix d'argent ou au besoin par la force, l'abonnement de la taille, c'est-à-dire un accord en limit […] Lire la suite☛ http://www.universalis.fr/encyclopedie/taille-impot/#i_0