TAXATION

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ÉCHANGE TERMES DE L'

Écrit par : Jean-Marc SIROËN

Dans le chapitre "Les politiques qui visent à améliorer les termes de l'échange"  : … grand pour influencer les cours mondiaux, peut améliorer ses termes de l'échange en levant des* taxes à l'importation qui dépriment la demande, donc le prix des importations. On montre qu'il existe un tarif douanier optimal qui maximise les gains du pays protecteur. Cet instrument, qui améliore les termes de l'échange de la nation,… Lire la suite

2.  ENVIRONNEMENT - Environnement et économie

Écrit par : Sylvie FAUCHEUX, Christelle HUE

Dans le chapitre "Des défis pour la mise en œuvre de politiques de développement durable"  : … en reconnaissant cette situation, doit procéder au calcul des surplus de coûts sociaux, *puis reporter ces coûts sur l'usine polluante à travers, par exemple, la mise en place d'une taxe. L'activité polluante est alors confrontée aux coûts sociaux réels associés à son utilisation des ressources rares. Le principe du pollueur-payeur, officiellement… Lire la suite

3.  ENVIRONNEMENT ÉCONOMIE DE L'

Écrit par : Sylvie FAUCHEUX

Dans le chapitre "L'internalisation pigovienne : la solution fiscale"  : … entre coût social et coût privé. C'est ce que l'on appelle l'internalisation de l'externalité. *L'internalisation proposée par Pigou consiste à faire payer une taxe à l'émetteur de la nuisance (c'est-à-dire au responsable de la dépréciation du capital naturel), taxe (perçue par l'État) dont le montant doit être égal à la différence entre coût… Lire la suite

4.  EXTERNALITÉ, économie

Écrit par : Dominique HENRIET

Dans le chapitre "Comment « internaliser » les externalités ?"  : … une ressource, on induit la prise en compte de cet effet dans la décision qui en est à l'origine. *Le taux de taxe ou de subvention doit être fixé de manière à représenter le coût ou l'avantage marginal associé à l'externalité. Les éco-taxes ont ainsi pour objectif d'impliquer le pollueur en lui faisant supporter le coût social de la pollution. De… Lire la suite

5.  FARINES GUERRE DES

Écrit par : Louis TRENARD

… *Troubles provoqués en 1775 par l'édit de Turgot libérant le commerce des grains à l'intérieur du royaume. La crainte de la disette avait conduit à la tradition d'« emprisonner les blés » par une réglementation étroite du marché. Des droits de douane empêchaient la circulation des grains ; de ce fait, le blé pourrissait dans les provinces où la… Lire la suite

6.  IMPÔT - Politique fiscale

Écrit par : Jean-Marie MONNIER

Dans le chapitre "Optimalité et sélection des prélèvements"  : … depuis le milieu des années 1980. Il s'agit de l'efficience qui prend en compte le processus de *taxation. L'analyse porte principalement sur les coûts spécifiques que ce processus engendre. Dans ce cadre, le rôle de la politique fiscale est de réduire ou d'optimiser ces coûts, que l'on décompose en trois catégories : – L es coûts administratifs… Lire la suite

7.  INTERVENTION DE L'ÉTAT, économie

Écrit par : Dominique HENRIET, André PIETTRE

Dans le chapitre "Taxes et subventions"  : … Avec *le principe « pollueur payeur », on taxe le pollueur de manière à lui « indiquer » le coût social de la pollution. Les écotaxes ont ainsi pour objectif d'inciter le pollueur à réduire la pollution en lui en faisant supporter les conséquences collectives. Dans cet ordre d'idées, Vickrey fut l'un des premiers à analyser, à la fin des années 1960… Lire la suite

8.  MONDIALISATION - Globalisation financière

Écrit par : Philippe MARTIN

Dans le chapitre "Les implications en termes d'intervention publique"  : … court terme, et plus généralement l'endettement en devises étrangères. L'expérience chilienne d'une *taxe à taux faible et variable (introduite en 1991, elle fut ramenée à zéro en 1999) appliquée aux entrées de capitaux de court terme est souvent citée. De fait, le Chili, pourtant très ouvert commercialement, a été l'un des seuls pays d'Amérique… Lire la suite

9.  NOUVELLE ÉCONOMIE POLITIQUE, analyse économique du vote

Écrit par : Jean-François LASLIER

…  partir des préférences et des informations individuelles, par un mécanisme de décision collective. *Un exemple typique est celui de la détermination d'un schéma de taxation. Les taux de taxe sont décidés par la puissance publique ; l'économie politique classique va chercher à déterminer quelles sont les conséquences pour le système économique de l'… Lire la suite

10.  PÉTROLE - Économie pétrolière

Écrit par : Jean-Marie BOURDAIRE

Dans le chapitre "Le jeu des gouvernements"  : … à mettre à bas les protections et subventions. Enfin, une corrélation étroite est apparue entre le *niveau de taxation de l'essence ou du gazole et la dépendance pétrolière extérieure du pays quand le transport terrestre a commencé de se développer. A contrario, les pays qui étaient autosuffisants ont pris des habitudes de faible taxation. En… Lire la suite

11.  SEL

Écrit par : Jean Claude HOCQUET

Dans le chapitre "L'État, le monopole et l'impôt du sel"  : … à interdire les versements directs du commerce de gros dans le ravitaillement des foyers. *Au contraire, dans le régime des « petites gabelles » qui avait installé les greniers royaux à la sortie même des salins du Languedoc, l'État procédait à la réquisition de la production et l'imposait d'une taxe avant de la confier aux marchands qui… Lire la suite