NAVIRE STATUT DU

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  LIBERIA

Écrit par : René OTAYEK

Dans le chapitre "L'ère Tubman"  : … mondial. À cette manne s'ajoutaient les recettes fiscales tirées de l'immatriculation des *navires étrangers battant pavillon libérien mais appartenant en fait à des armateurs grecs ou à des compagnies américaines. Avec une capacité de 22,5 millions de tonneaux, la flotte marchande libérienne se hissait au premier rang mondial. Au total,… Lire la suite

2.  MARÉES NOIRES

Écrit par : Lucien LAUBIER

… triste record mondial de la plus grande marée noire produite par un échouement ou un naufrage de pétrolier. Il *faisait aussi partie de la liste de navires immatriculés sous pavillon de complaisance dans les sept principaux pays reconnus par l'O.C.D.E. comme offrant ce genre de service. Les pavillons de complaisance présentent souvent de nombreuses… Lire la suite

3.  MARINE MARCHANDE HISTOIRE DE LA

Écrit par : Françoise ODIER, Yves POULIZAC, Martine RÉMOND-GOUILLOUD,  Universalis

Dans le chapitre " La marine marchande après la Seconde Guerre mondiale"  : … tributaires de flottes coloniales ou du système d'organisation du transport de lignes régulières. *Plus grave encore est le développement spectaculaire des pavillons de complaisance. Ces pavillons sont ceux que certains États (Panamá, Liberia) accordent de façon extrêmement libérale à des navires qui n'appartiennent en réalité aucunement à leurs… Lire la suite

4.  PAVILLON, droit maritime

Écrit par : Patricia BUIRETTE

… *Arboré à la poupe d'un navire, le pavillon est une pièce d'étoffe qui, frappée aux couleurs de l'État dont ce navire est le ressortissant, sert à en indiquer la nationalité. Le navire peut pourtant se trouver sous un pavillon — dit de complaisance — ne correspondant pas à un État avec lequel il possède un lien effectif. Dans des conditions… Lire la suite

5.  PRESTIGE MARÉE NOIRE DU (nov. 2002)

Écrit par : Jean-Pierre RAFFIN

… plus jamais ça » ont accompagné, comme pour les marées noires précédentes, ce nouvel « accident ». *Mais lorsqu'on sait que, aujourd'hui, 60  p. 100 de la flotte mondiale naviguent sous pavillon de complaisance contre 9  p. 100 il y a une cinquantaine d'années, est-ce bien un accident ? L'on ne peut ignorer que, la plupart du temps, faire… Lire la suite