Encyclopædia Universalis, le portail de la connaissance
Zone de recherche

Dictionnaire

ROTE ROMAINE

Les deux tribunaux ordinaires du Saint-Siège sont le tribunal de la Signature apostolique et la Rote romaine. Les origines de celle-ci sont obscures : au xiie siècle, il existe des « auditeurs des causes du Sacré Palais apostolique » qui instruisent les affaires, en viennent à juger eux-mêmes, par « tour », et à constituer ainsi au xvie siècle un tribunal. Le terme de « rote » vient probablement du mot rota, sorte de pupitre sur lequel étaient placées les pièces du dossier et que l'on faisait rouler, en séance, devant chacun des auditeurs.

La Rote romaine comprend : des auditeurs, nommés par le pape (le plus ancien a le titre de doyen ; il est primus inter pares) ; un promoteur de justice (équivalent du ministère public en France) ; un défenseur du lien (qui soutient la validité du lien dans les causes du mariage) et son substitut, nommés par le pape ; un notaire (équivalent du greffier en droit français) ; des avocats (formant le collège des avocats agréés auprès de la Rote, et dont plusieurs sont des laïcs). Pour chaque affaire, la Rote juge en tribunal collégial (normalement, trois auditeurs fonctionnant par « to […]

… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur 1 page… Offre essai 7 jours

Autres références

« ROTE ROMAINE » est également traité dans :

ECCLÉSIASTIQUES TRIBUNAUX

Auteur :  Louis de NAUROIS

*Dans l'actuelle organisation de la justice de l'Église catholique, on peut distinguer les tribunaux locaux, les tribunaux dits de l'Église universelle et des juridictions spéciales. Le tribunal de droit commun est l'officialité (une par diocèse, en principe, mais actuellement les officialités régionales se multiplient). Elle juge au nom de l'évêque… Lire la suite
VATICAN CITÉ DU

Auteur :  Émile POULAT

Dans le chapitre "Une cité administrative" : …  qui juge en cassation ou au contentieux administratif, est le tribunal suprême de l'Église. La *rote romaine a compétence en appel (ou, directement, s'il s'agit de chefs d'État et de leur famille) pour les causes de mariage. La sacrée pénitencerie est liée à la pratique de la confession et, par là, aux « cas de conscience » qui lui… Lire la suite

Retour en haut

Accueil - Contact - À propos
Consulter les articles d'Encyclopædia Universalis : 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Consulter les articles d'Encyclopædia Britannica.
© 2010, Encyclopædia Universalis France S.A. Tous droits de propriété industrielle et intellectuelle réservés.

chargement du média