Accueil - Boutique - Contact - Assistance
Zone de recherche

Altas Auteurs Recherche thématique Dictionnaire
 

RESPONSABILITÉ (droit) Responsabilité pénale

Page précédente Page suivante

Bibliographie

M. Ancel, La Défense sociale nouvelle, 3e éd., Cujas, Paris, 1981

R. Badinter, Projet de nouveau Code pénal, Dalloz, Paris 1988

L. Casamayor, Le Bras séculier, Seuil, Paris, 1960

Code pénal, « Circulaire générale du 14 mai 1993 présentant les dispositions du nouveau Code pénal », in Journal officiel, Paris, 1er sept. 1993

Commission de révision du Code pénal, Avant-projet de Code pénal, Document. franç., Paris, 1978

F. Digneffe & T. Moreau dir., La Responsabilité et la responsabilisation dans la justice pénale, colloque international de Louvain (avr. 2005), De Boeck, Bruxelles, 2006

R. Hidalgo et al., Entreprise et responsabilité pénale, L.G.D.J., Paris 1994

J. A. Jolowicz dir., Droit anglais, 2e éd., Dalloz, 1992

A. Laingui, La Responsabilité pénale dans l'ancien droit. XVIe-XVIIIe siècle, L.G.D.J., Paris, 1970

C. Lazerges dir., Réflexions sur le nouveau Code pénal, Pedone, Paris, 1995

J. Pradel & A. Varinard, Les Grands Arrêts du droit criminel, t. I : Les Sources du droit pénal, l'infraction, t. II : Le Procès, la sanction, Sirey, Paris, 1995, 2e éd. 1997-1998

M. Renneville, Crime et folie. Deux siècles d'enquêtes médicales et judiciaires, Fayard, Paris, 2003

D. Thomas dir., Le Nouveau Code pénal dix ans après, Pedone, 2005.

Retour en haut

… pour nos abonnés, l'article se prolonge sur 5 pages… Offre essai 7 jours

Accueil - Contact - À propos
Consulter les articles d'Encyclopædia Universalis : 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Consulter les articles d'Encyclopædia Britannica.
© 2012, Encyclopædia Universalis France S.A. Tous droits de propriété industrielle et intellectuelle réservés.

chargement du média