PROFESSION LIBÉRALE

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ARCHITECTURE (Thèmes généraux) - L'architecte

Écrit par : Florent CHAMPY, Carol HEITZ, Roland MARTIN, Raymonde MOULIN, Daniel RABREAU

Dans le chapitre "La professionnalisation des architectes : le système libéral"  : … d'accorder ou de refuser l'accès à la profession et détient en outre un pouvoir disciplinaire. *La profession d'architecte s'exerce sous forme exclusivement libérale ou individuelle. En pratique, en dehors de l'exercice libéral, le salariat dans une agence d'architectes ou dans la fonction publique est toléré. Ce qui a été exclu (et qui est… Lire la suite

2.  AVOCAT

Écrit par : Claude MICHEL

Dans le chapitre "Modes d'exercice professionnels"  : … *Pour permettre aux avocats de mieux répondre aux exigences résultant de l'extension de leur champ d'activité, les deux lois du 31 décembre 1990 ont diversifié les modes autorisés d'exercice et introduit le salariat, tout en affirmant que, dans tous les cas, la profession d'avocat restait une profession libérale et indépendante. Aux cabinets groupés… Lire la suite

3.  MÉDICAL DROIT

Écrit par : Louis RENÉ, André TUNC

…  est si complexe et si multiforme qu'on n'en connaît plus les limites. Le droit gouverne à la fois* le médecin indépendant, celui qui travaille en clinique, celui qui est employé d'une entreprise ou d'un établissement et le fonctionnaire. Il s'impose, selon des modalités souvent difficiles à préciser, au vieux médecin de campagne comme au… Lire la suite

4.  REVENUS ET PATRIMOINE DES MÉNAGES, France

Écrit par : Alain BIHR, Roland PFEFFERKORN

Dans le chapitre " Les inégalités de revenus"  : …  ; leur situation relative s'est cependant dégradée par rapport à la moyenne des indépendants. *Ce sont les ménages exerçant des professions libérales qui ont réalisé la meilleure performance, en accroissant leur niveau de vie de près de 40 p. 100 en dix ans en termes réels ! La situation des retraités s'est elle aussi globalement améliorée,… Lire la suite

5.  SANTÉ - Santé et maladies

Écrit par : Jean-Yves NAU, Henri PÉQUIGNOT

Dans le chapitre "Politique sanitaire"  : … correct de la médecine ; ce qui revient à s'interroger sur les garanties qu'il donne aux malades. *Si ce mode d'exercice libéral ne résout pas à lui seul tous les problèmes moraux et déontologiques que pose la médecine, il a été le premier à sauvegarder, de façon quasi automatique, l'indépendance technique du médecin et à placer la relation… Lire la suite

6.  SANTÉ - Le système de santé français

Écrit par : Chantal GUÉNIOT, Jean-François NYS,  Universalis

Dans le chapitre "Un exercice médical de plus en plus spécialisé et diversifié"  : … *La pratique médicale se faisait sans grandes contraintes jusqu'au début des années 1950. Elle s'exerçait individuellement et jouissait d'une large autonomie. Mais la généralisation de l'assurance-maladie, l'augmentation du nombre de médecins, les progrès techniques, etc., ont entraîné une modification de l'exercice de la médecine. Le modèle de la… Lire la suite