PROCÈS

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  AVOCAT

Écrit par : Claude MICHEL

Dans le chapitre "Assistance et représentation des parties dans un procès"  : … *Dans le cadre de son activité judiciaire, l'avocat assiste ou représente les parties au procès. Devant les juridictions pénales, l'assistance est le cas général, le prévenu devant le plus souvent comparaître en personne. L'avocat conseille alors son client et assure la plaidoirie. Devant les juridictions civiles, les cas sont plus diversifiés. La… Lire la suite

2.  COMMON LAW

Écrit par : Alain POTTAGE

Dans le chapitre "La procédure pénale"  : … ou étatique dans la procédure pénale. À la fin du xviii^e siècle encore, les *procès, bien que poursuivis au nom de la couronne, étaient instruits dans chaque ville ou région par des personnes privées, mandatées le plus souvent par une association de marchands ou de propriétaires. Ce n'est qu'au début du xix^e… Lire la suite

3.  MANUEL DES INQUISITEURS, livre de Nicolau Eymerich

Écrit par : Louis SALA-MOLINS

Dans le chapitre "Un exposé systématique"  : …  : la réponse se déduit par pure logique des réflexions précédentes sur la théologie et le droit. *La troisième partie étale la procédure inquisitoriale proprement dite dans toute sa splendide rigueur, sa froide efficacité, son horreur absolue : l'installation du tribunal, le déploiement de son style comminatoire, la mise en route de l'enquête, l'… Lire la suite

4.  PÉNALE PROCÉDURE

Écrit par : Jean DANET

*De nos jours, les images audiovisuelles des procès pénaux ne donnent de la procédure qu'une connaissance furtive, un aperçu des coulisses d'un rituel. Pourtant, depuis longtemps – la description de la cité en paix sur le bouclier d'Achille, du chant xviii de L'Iliade, en témoigne –, le récit de… Lire la suite