PRIVILÈGE DU ROI

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  CENSURE

Écrit par : Julien DUVAL

Dans le chapitre "La censure royale"  : … que celle-ci serve la seule grandeur du roi. De 1624 à 1653, un système fondé sur le principe du* privilège se met ainsi en place. Aucun ouvrage ne peut être publié sans un « privilège du roi » qui accorde à un imprimeur, et à lui seul, l'autorisation de reproduire un texte. Un corps de censeurs est créé. Il examine chaque livre et arrête la… Lire la suite

2.  CONTREFAÇON

Écrit par : Alain BLANCHOT, Albert CHAVANNE, Daniel HANGARD

Dans le chapitre "La patrimonialisation d'un droit intellectuel"  : … du commerce, des arts et des lettres, un droit de propriété « intellectuelle » sur ses œuvres. *Dans tous les domaines, le souverain est ainsi intervenu pour susciter, encourager, récompenser les talents et favoriser leur émulation en consacrant ce droit nouveau. Son titulaire jouit, pour une durée déterminée, de l'exclusivité des produits… Lire la suite

3.  LIVRE

Écrit par : Jacques-Alexandre BRETON, Henri-Jean MARTIN, Jean TOULET

Dans le chapitre "La civilisation du livre imprimé"  : … En même temps, il réussit à généraliser, en France, pour toute publication nouvelle, le système du *privilège : à savoir que la permission d'imprimer accordée à la suite de l'examen d'un texte par le censeur est assortie d'un monopole concédé pour une durée dépendant du bon vouloir du chancelier, c'est-à-dire du crédit du demandeur auprès du Sceau… Lire la suite

4.  MARQUE, droit

Écrit par : Francine WAGNER

Dans le chapitre "Premières définitions médiévales et modernes"  : … et le respect des traditions de fabrication artisanale. Ces marques collectives jouissaient de *privilèges royaux qui permettaient non seulement d'assurer la police au sein des guildes, mais également de protéger leurs clients contre les fraudes grossières. Les personnes qui les contrefaisaient étaient sévèrement sanctionnées. Un édit de… Lire la suite

5.  PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Écrit par : Bernard FAU

Dans le chapitre "Droits sur les créations nouvelles"  : … de protection monopolistique qu'on lui connaît encore, le droit consistait surtout en l'octroi de *privilèges royaux accordés par le prince de façon assez arbitraire, en ce sens qu'ils ne bénéficiaient pas nécessairement à tous les inventeurs et qu'ils pouvaient même échoir à d'autres qu'aux inventeurs eux-mêmes. Pour la plupart, ces privilèges… Lire la suite

6.  TABAC

Écrit par : Olivier JUILLIARD,  Universalis

Dans le chapitre "Une expansion continue"  : … métropolitain, droit que Richelieu élève considérablement. Colbert, en 1674, le transforme en un *privilège royal exclusif pour la fabrication, la vente et la distribution, tandis que les soldats de Louis XIV reçoivent le premier tabac de troupe. L'Autriche, la Hongrie puis la Suède en distribuent aussi peu à peu à leurs soldats. La première… Lire la suite