LIEUTENANT CRIMINEL, Ancien Régime

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  CHÂTELET GRAND & PETIT

Écrit par : Marcel LE CLÈRE

… *L'appellation de Châtelet vient peut-être du castellum (petit fort) élevé par Jules César au nord de Lutèce pour en défendre et en surveiller l'accès. Les Mérovingiens y dressèrent une grosse tour en bois que conforta Charles le Chauve (870) jusqu'à ce que Louis VI le Gros construisît, en 1130, un petit château fort (chastelet) qui… Lire la suite

2.  CONTUMACE

Écrit par : Joël GREGOGNA

… *On dit qu'un jugement (ou un arrêt) a été prononcé par défaut lorsque l'une des parties n'a pas comparu, quelle qu'en ait été la raison, mais que le tribunal a cependant prononcé une décision. Lorsque, devant la cour d'assises, l'accusé ne s'est pas présenté mais qu'une condamnation a néanmoins été prononcée, on dit qu'elle a été rendue par… Lire la suite

3.  PROCÉDURE CRIMINELLE, Ancien Régime

Écrit par : Joël GREGOGNA

… *La principale caractéristique de la procédure criminelle française, des Temps modernes à la Révolution, était d'accorder un rôle prépondérant au lieutenant criminel. Les droits de l'inculpé à se défendre étaient, par là, fort fragiles, ce qui apparaît à l'étude des trois grandes phases du procès : l'information, l'instruction préparatoire et le… Lire la suite