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CULTE LIBERTÉ DU

La liberté du culte devrait être le corollaire de la liberté de conscience. Mais, comme le culte est affaire de pratique collective et comporte des manifestations extérieures, les gouvernements ont longtemps estimé qu'il devait être strictement réglementé par une « police des cultes ». La liberté complète du culte et l'égalité de toutes les croyances devant la loi ont ainsi rencontré deux types d'entraves : les unes dérivent de la profession par l'État d'une religion officielle ; les autres découlent de la prétention de la puissance publique à réglementer les conditions d'exercice du culte.

La liberté du culte a été l'une des principales revendications et l'une des conquêtes majeures de la pensée libérale. Elle s'est instaurée au détriment des privilèges dont bénéficiait la religion dite d'État et à l'avantage des minorités religieuses. D'un pays à un autre, elle prit des significations différentes suivant les situations : en France, l'émancipation des protestants et l'abolition des prérogatives du catholicisme romain ; en Angleterre, l'émancipation des catholiques et des dissidents, par l'abrogation des dispositions qui réservaient à l'Église d'Angleterre le monopole du culte public.

Dans la longue histoire dont la liberté du culte a été le terme, la Révolution française a marqué une étape décisive, bien que la Déclaration des droits — selon laquelle « nul ne peut être inquiété pour ses opinions, même religieuses » — s'abstienne d'en tirer quelque conséquence pour la liberté du culte, dont elle ne dit mot. En fait, la Révolution française prohibe le culte catholique qui ne serait pas célébré par un prêtre assermenté, et n'autorise que celui de l'Église constitutionnelle, jusqu'à ce que la séparation décrétée en 1795 par la Convention étende à cette Église les rigueurs de la persécution religieuse.

C'est Bonaparte qui donne un fondement durable à la liberté des cultes, en prenant l'initiative de publier des Articles organiques, qui interprètent le Concordat, et surtout […]

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