SOUS-SOL LÉGISLATION DU

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  MINES, Antiquité gréco-romaine

Écrit par : Claude DOMERGUE

Dans le chapitre "Le droit des mines"  : … *Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, Les Revenus, écrit au iv^e … Lire la suite