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JUSTICE Les institutions

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4.   Tendances

Contre la thèse de l'identité de l'État et du droit, l'opinion tend à s'affirmer et s'affermir selon laquelle le droit existerait en dehors de l'État. De fait, le droit de l'État et, partant, la justice de l'État doivent faire face à deux sortes de concurrence : par le haut, en raison de la constitution progressive d'un ordre juridique supra-étatique, par le bas, en raison du développement des procédures de négociation contractuelle.

•  Internationalisation de la justice

Au-delà de la justice des États, une justice internationale se met progressivement en place là où la société internationale s'organise. Le développement de l'arbitrage international en matière commerciale illustre, à sa manière, cette justice extra-étatique spontanément mise en œuvre par la société des marchands, internationalisation et contractualisation de la justice combinant alors leurs effets. L'Organe de règlement des différends (O.R.D.), institué au sein de l'Organisation mondiale du commerce (O.M.C.) pour régler les litiges commerciaux entre États, en est un autre exemple dans l'ordre du droit international économique. Mais c'est sur le terrain plus traditionnel du droit international public que cette internationalisation de la justice a le plus acquis droit de cité, si l'on peut dire. Pourtant, cette « juridictionnalisation » des relations internationales ne va pas de soi car la justice est considérée par les États comme un attribut de leur souveraineté ; elle progresse, pourtant, au gré des conventions internationales. Il y a toutefois des degrés dans cette internationalisation (dans cette intégration ?) et l'on peut ainsi distinguer, selon un vocabulaire emprunté aux internationalistes, les juridictions à vocation universelle et les juridictions à vocation régionale.

Juridictions à vocation universelle

Les juridictions à vocation universelle ont vu le jour au lendemain de la Première Guerre mondiale. Cette origine signale leur mission : substituer le droit à la force dans la solution des conflits internation […]

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JUSTICE

Écrit par :  Universalis

Avec le bonheur et la prospérité, la justice est assurément l'une des aspirations le plus universellement partagées par les hommes, quelle que soit la société dans laquelle ceux-ci ont été façonnés. Toute la difficulté de ce genre de notion réside apparemment dans sa définition, dont aucune, sitôt formulée, ne parvient à faire consensus. Les plus… Lire la suite
JUSTICE - Justice constitutionnelle

Écrit par :  Francis HAMON, Céline WIENER

Dans tous les pays qui se sont dotés d'une Constitution écrite – ce qui est de loin le cas le plus fréquent –, celle-ci est considérée comme la norme nationale suprême. En cas de conflit, elle doit donc prévaloir sur toute règle de valeur inférieure, quel qu'en soit l'auteur. Pour s'assurer qu'il en soit ainsi, un contrôle est généralement prévu :… Lire la suite
JUSTICE - Justice politique

Écrit par :  Robert CHARVIN

Bien qu'il soit académiquement admis qu'elle est dans un rapport antinomique avec le principe politique, la justice est une institution politique par sa relation au pouvoir d'État et au droit, œuvre d'un législateur de nature nécessairement politique. Elle participe de la fonction souveraine en disant le droit dans les affaires qui mettent en jeu… Lire la suite
ALTERMONDIALISME

Écrit par :  Christophe AGUITON, Isabelle SOMMIER

Dans le chapitre "Un « mouvement pour la justice globale »"  : …  les non-francophones. Dans le monde anglo-saxon, en revanche, se développe depuis 2003 l'expression* « mouvement pour la justice globale » qui met l'accent sur deux caractéristiques et innovations supposées du mouvement : d'une part, sa dimension transnationale ; d'autre part, son cadrage sur la question de la justice, déclinée dans tous les… Lire la suite
ANTIQUITÉ - Naissance de la philosophie

Écrit par :  Pierre AUBENQUE

Dans le chapitre "Bref historique de la philosophie antique"  : …  tout le reste, qu'il « enveloppe et gouverne ». Ce « gouvernement » s'exerce dans le sens de la « *justice », c'est-à-dire de l'équilibre (ou « isonomie ») entre éléments antagonistes qui, soumis à une loi commune, tournent à l'avantage du Tout ce qui eût été sans cela affrontement destructeur. Avec Anaximandre sont déjà constitués les traits qui… Lire la suite
ARGENTINE

Écrit par :  Romain GAIGNARD, Roland LABARRE, Luis MIOTTI, Carlos QUENAN, Jérémy RUBENSTEIN, Sébastien VELUT

Dans le chapitre "Réhabilitation des victimes"  : …  24 mars 2004 (jour anniversaire du coup d'État). Mais il ne se contente pas de mesures symboliques :* tout l'arsenal juridique qui protégeait les crimes commis durant la dictature est démantelé. Il décide d'une profonde réforme de la Cour suprême. La nomination des juges est désormais soumise au débat public. En outre, tous les juges en poste à son… Lire la suite
ARISTOTE (~385 env.-~322)

Écrit par :  Pierre AUBENQUE

Dans le chapitre "Les vertus"  : …  a pas de place dans ce catalogue grec des vertus. Le livre V est consacré tout entier à la vertu de *justice. Cette vertu, qui consiste à donner à chacun son dû, peut être, dans la tradition platonicienne, définie par référence à un ordre mathématique : ainsi la justice distributive (à chacun selon son mérite) s'exprime-t-elle dans une proportion.… Lire la suite
BADINTER ROBERT (1928- )

Écrit par :  Laurent WILLEMEZ

Dans le chapitre "Un combat contre la peine de mort"  : …  demande à cette personnalité extérieure au Parti socialiste de participer à l'élaboration d'un* programme politique sur la justice. Mais Badinter n'était pas neuf en politique : candidat malheureux aux législatives de 1967, Mitterrand et lui se connaissaient de longue date, puisqu'ils avaient créé ensemble la Ligue pour le combat républicain à… Lire la suite
BENTHAM JEREMY (1748-1832)

Écrit par :  Pierre TROTIGNON

…  la plus cohérente des exigences économiques et juridiques de la société bourgeoise moderne : la *justice, fonction sociale liée aux infractions, à des règles dont le fondement est en dernière instance économique, doit répudier les modalités féodales et leurs variantes monarchiques. La justice ne doit plus se rendre au nom du roi ou au nom de… Lire la suite
CARE, philosophie

Écrit par :  Sandra LAUGIER

Dans le chapitre " L'humain comme vulnérable"  : …  organisées autour de la dépendance et de la vulnérabilité, point aveugle de l'éthique de la *justice. En réplique à la « position originelle » décrite par John Rawls en 1971 dans sa Théorie de la justice la sorte particulière de réalisme prônée par la perspective du care aurait tendance à faire de cette « condition… Lire la suite
DEL PONTE CARLA (1947- )

Écrit par :  Florence HARTMANN

…  pénaux internationaux, elle ne cesse de rappeler les gouvernements à leur obligation de coopérer avec une *justice internationale qui ne dispose pas de sa propre police judiciaire. L'accès aux preuves et aux témoins comme l'arrestation des accusés dépendent ainsi de la bonne volonté des États. Ce combat sans relâche lui permettra de recueillir… Lire la suite
DERRIDA JACQUES (1930-2004)

Écrit par :  Catherine MALABOU

Dans le chapitre " La question théologico-politique"  : …  testamentaires et coranique sont inséparables d'une historicité de la révélation même » ? *Cette religion universelle est l'autre nom d'une foi en la justice et la démocratie. Elle se caractérise par une disponibilité à la venue de l'autre. Cette ouverture à l'autre caractérise « le messianique », ou la messianicité sans… Lire la suite
DROIT - Sociologie

Écrit par :  Jacques COMMAILLE

Dans le chapitre "Le retour à la sociologie générale"  : …  y compris les plus dominés, à jouer des règles juridiques en fonction de leurs propres objectifs.* De même pour la justice, les approches sociologiques dont elle fait l'objet ne sont plus essentiellement inspirées par une représentation sociale suivant laquelle le tribunal, c'est implicitement le « palais de justice », comme lieu issu d'un… Lire la suite
DROIT - Économie du droit

Écrit par :  Bruno DEFFAINS

Dans le chapitre "Les fondements analytiques de l'économie du droit"  : …  saxons prendraient leurs décisions comme si leur objectif implicite était l'efficience économique. *Tout se passerait donc comme si les juges, sans le savoir ni le rechercher, identifiaient leur conception de la justice avec ce qui serait économiquement efficace. Cette opinion a cependant suscité, dans les années 1980, débats et divisions au sein… Lire la suite
DROIT, LÉGISLATION ET LIBERTÉ, livre de Friedrich von Hayek

Écrit par :  Samuel FEREY

Dans le chapitre "Information et ordre spontané du marché"  : …  une même illusion scientiste : prétendre pouvoir, par la raison et la science, contrôler le social. *Le deuxième tome de l'ouvrage (Le Mirage de la justice sociale) étudie alors la justice et l'efficacité d'un ordre spontané particulier, le marché. C'est d'abord parce que le marché n'impose aucune conception particulière du bien à l'… Lire la suite
ÉLÉMENTS D'ÉCONOMIE POLITIQUE PURE, livre de Léon Walras

Écrit par :  Jean-Sébastien LENFANT

Dans le chapitre "Le tournant axiomatique de l'analyse walrasienne"  : …  de l'échange et des prix qui doit s'articuler à une théorie de la distribution et de la propriété, *en conformité avec un idéal de justice. La science pure morale établit la justice de la distribution initiale des biens ; l'économie pure démontre que l'échange des biens (et par extension leur usage et leur transformation) permet d'adapter les biens… Lire la suite
ESCHYLE (~525 env.-~456)

Écrit par :  Jacqueline de ROMILLY

Dans le chapitre "La justice"  : …  *Eschyle croit à la justice divine. Et en particulier lorsqu'il s'agit de fautes mettant en cause soit le respect des dieux soit la vie des humains. Ses vers résonnent un peu partout du nom des Érinyes, les déesses vengeresses attachées à poursuivre le crime. Et à chaque instant il répète que toute faute est un jour châtiée. « Nul rempart ne sauvera… Lire la suite
ESCLAVAGE

Écrit par :  Jean-Pierre BERTHE, Maurice LENGELLÉ, Claude NICOLET

Dans le chapitre "Les justifications de l'inégalité entre les hommes"  : …  chez saint Thomas, les relations entre maîtres et serviteurs se situeront en dehors des rapports de *justice : « Il ne doit pas y avoir de droit spécial du maître ou du père car c'est le bien privé d'une personne ou d'une famille et la loi concerne le bien commun de la cité et du royaume. » C'est pourquoi, entre un maître et son esclave, il n'y a… Lire la suite
ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (Arts et culture) - La philosophie

Écrit par :  Jean-Pierre COMETTI

Dans le chapitre "Philosophie analytique et philosophie continentale"  : …  débats de philosophie sociale et politique que la philosophie analytique avait ignorés jusqu'à la *publication de l'essai majeur de John Rawls, sa Théorie de la justice (1971). Ce livre se situe au croisement de plusieurs traditions comme l'utilitarisme anglais et la tradition kantienne allemande. Mais l'originalité et l'importance de la… Lire la suite
ÉTHIQUE

Écrit par :  Paul RICŒUR

Dans le chapitre "La constitution de la notion de valeur"  : …  sur l'idée de valeur dans le prolongement de la méditation antérieure sur l'idée de règle, la *justice, disions-nous n'est pas une essence que je lis dans quelque ciel intemporel, mais un instituant-institué, grâce auquel plusieurs libertés peuvent coexister. Cette médiation en vue de la coexistence est peut-être la clé du problème :… Lire la suite
FOUCAULT MICHEL (1926-1984)

Écrit par :  Frédéric GROS

Dans le chapitre "Le règne de la norme"  : …  *Le premier champ d'études est celui de la justice : Foucault tente, dans ses premiers cours au Collège de France, d'articuler historiquement le passage, dans la Grèce antique, d'une vérité judiciaire d'ordre divin (et dont la vérité se donnerait à lire sous la forme d'un événement, par exemple une bataille) à une vérité judiciaire obtenue par l'… Lire la suite
HÉRACLITE (~VIe-~Ve s.)

Écrit par :  Clémence RAMNOUX

Dans le chapitre "Divine justice"  : …  entre les éléments « en guerre », en empêchant l'un d'empiéter sur les autres, porte le nom de *Diké = la Justice. Elle règne dans les affaires cosmiques comme dans les affaires humaines. Même le Soleil ne franchira pas les mesures à lui assignées par la Justice (DK 94). La même Justice désignerait dans d'autres formules, ou dans les mêmes, un… Lire la suite
HISTOIRE (Histoire et historiens) - Les usages sociaux de l'histoire

Écrit par :  Olivier LÉVY-DUMOULIN

Dans le chapitre "Au tribunal de l'histoire"  : …  la cour de Rennes lors de la révision du procès l'année suivante. Depuis l'affaire Dreyfus, la *judiciarisation croissante des rapports sociaux et l'appel systématique aux experts ont préparé l'entrée des historiens dans les prétoires. Rares et mal reconnus avant les années 1980, ces recours à l'expert historien se multiplient avec la remise en… Lire la suite
HONNEUR

Écrit par :  Marie-France MURAWA-WULFING

Dans le chapitre "Manifestations de l'honneur"  : …  avait reçu un démenti, il fallait se battre. »Très rapidement, le juge devint indésirable. Seule la *justice privée fut reconnue compétente dans les « affaires d'honneur » ; le ministre des Armées qui, dans les années 1900, révoque un officier pour avoir poursuivi en justice l'homme qui l'avait offensé, alors qu'il devait se battre d'homme à homme,… Lire la suite
JUSTICE DISTRIBUTIVE

Écrit par :  Jean GAUDEMET

… *Cette justice ne consiste pas à « récompenser les bons et punir les méchants ». La notion fait intervenir l'idée d'une inégalité ou, plus exactement, d'une proportionnalité dans la « distribution » des biens, des récompenses ou des honneurs qui tient compte de la valeur de chacun. Particulièrement mise en évidence par Aristote, qui, reprenant l'… Lire la suite
MÉDIATION, droit

Écrit par :  Antoine ADELINE

*La médiation, et plus généralement les « modes alternatifs de règlement des conflits », souvent désignés sous l'abréviation de M.A.R.C., peuvent se définir comme des processus non juridictionnels de traitement des litiges. Le thème est en faveur. Les colloques, séminaires et articles sur le sujet se… Lire la suite
MEXIQUE

Écrit par :  Jacques BRASSEUL, Henri ENJALBERT, Roland LABARRE, Cécile LACHENAL, Jean A. MEYER, Marie-France PRÉVÔT-SCHAPIRA, Philippe SIERRA

Dans le chapitre "Justice et démocratie"  : …  du manque de confiance de la population. Sur la base de chiffres officiels, l'impunité, due à* l'inefficacité de la police judiciaire et du ministère public ainsi qu'à leur incapacité à enquêter et poursuivre les délits dénoncés, n'aurait jamais été inférieure à 90 p. 100 depuis le début des années 1990. En 1996, les trois principaux partis… Lire la suite
NAPOLÉON Ier BONAPARTE (1769-1821) empereur des Français (1804-1814 et 1815)

Écrit par :  Jacques GODECHOT,  Universalis

Dans le chapitre "Le programme de réformes"  : …  de l'Ancien Régime, veillaient à l'application des lois et servaient d'agents de la centralisation. *Le système judiciaire fut profondément transformé : les juges, qui étaient élus depuis le début de la Révolution, étaient à présent nommés par le gouvernement, leur inamovibilité garantissant leur indépendance. L'organisation de la police fut… Lire la suite
NATUREL DROIT

Écrit par :  Marie-Odile MÉTRAL-STIKER

Dans le chapitre "Le droit et la justice"  : …  *Le droit, objet de la justice, établit des rapports entre les hommes et les choses de manière à rendre juste la situation qu'ils entretiennent. Or, la relation juridique n'est pas immédiate, interpersonnelle ; elle est médiatisée par une res (qui désigne non seulement la chose, mais aussi bien un acte humain ou un service). C'est… Lire la suite
PEINE DE MORT

Écrit par :  André DUMAS, Michel TAUBE

…  n'ait trouvé que dans la crainte, inspirée par le châtiment, le garde-fou de sa propre sécurité. *Il a fallu les excès mêmes de cette justice immanente comme de cette répression cruelle pour qu'apparaisse l'autre face de la question : la justice n'a-t-elle pas aussi comme rôle de donner une nouvelle chance réparatrice à ceux qui ont violé ses… Lire la suite
PLATON (~428 env.-env. ~347)

Écrit par :  Monique DIXSAUT

Dans le chapitre "L'unité de la vertu"  : …  partielles, la sagesse pour la partie rationnelle, le courage pour l'agressive, modération et *justice sont des vertus de l'âme tout entière : la première, en tempérant chaque partie, leur permet de s'intégrer à la totalité, la seconde institue un ordre. Toute âme, pourtant, n'en vaut pas une autre, et on ne peut pas plus choisir la nature de… Lire la suite
RAWLS JOHN (1921-2002)

Écrit par :  Catherine AUDARD

…  plan comme Thomas Nagel, Robert Nozick, Michael Walzer ou Tim Scanlon, il modifie son orientation. *Il se consacre dorénavant exclusivement à la question de la justice dans tous ses aspects, moraux, psychologiques même, politiques, économiques, juridiques et sociaux.  Le défi normatif que relève Rawls avec son monumental ouvrage Théorie… Lire la suite
LA RÉPUBLIQUE, Platon

Écrit par :  François TRÉMOLIÈRES

Dans le chapitre "Sur la justice"  : …  *La discussion s'engage avec le vieillard Céphale, puis avec son fils, le bouillant Polémarque. Qu'est-ce que la justice ? « Rendre à chacun ce qu'on lui doit » ? « Faire du bien à ses amis et du mal à ses ennemis » ? Une intervention brutale du sophiste Thrasymaque contraint Socrate à se demander si la justice apporte quelque avantage au juste :… Lire la suite
STRAUSS LEO (1899-1973)

Écrit par :  Miguel ABENSOUR, Michel-Pierre EDMOND

Dans le chapitre "Un philosophe politique"  : …  transhistorique du juste et de l'injuste. Toute pensée humaine, en l'occurrence la pensée de la *justice, serait historique ; aussi ce qui se donne pour un étalon universel, permanent, ne serait-il que l'idéal historique d'une société donnée, d'une aire de civilisation déterminée. Mais on ne peut se contenter d'une définition étroite de l'… Lire la suite
THÉORIE DE LA JUSTICE, livre de John Rawls

Écrit par :  Samuel FEREY

JohnRawls *En écrivant Théorie de la Justice en 1971, John Rawls (1921-2002) entend porter « à un plus haut niveau d'abstraction la théorie bien connue du contrat social ». C'est d'abord pour lutter contre l'utilitarisme, alors dominant, que Rawls ressuscite le contractualisme. Mais, par… Lire la suite
TRUCHE PIERRE (1929- )

Écrit par :  Antoine GARAPON

… suffit pas d'établir techniquement le crime, en l'occurrence l'homicide et la préméditation, car le *« bien de la justice » – expression qui revient sans arrêt sous sa plume et qui rythme toute sa pensée – appelle une personnalisation du débat si l'on veut aboutir à une personnalisation de la peine, et le ministère public doit y contribuer. Ce… Lire la suite
L'UTILITARISME, livre de John Stuart Mill

Écrit par :  Éric LETONTURIER

Dans le chapitre "Une morale utilitariste et altruiste"  : …  l'accomplissement des devoirs vertueux indépendamment des plaisirs et des peines qu'ils procurent. *Pour établir l'absence d'opposition entre les catégories du juste et de l'utile, le long chapitre v entreprend d'abord une enquête sur l'origine du sentiment de justice à travers le recensement des motifs des actes réputés répréhensibles (… Lire la suite
VALEURS, philosophie

Écrit par :  Pierre LIVET

Dans le chapitre "Les « sphères de justice »"  : …  *Il est évident que le contenu de nos jugements de valeurs est souvent spécifique à des domaines institutionnels. Michael Walzer, Luc Boltanski et Laurent Thévenot soutiennent qu'il existe des « sphères de justice » différenciées, des régimes de valeurs qui ne se mélangent pas plus que l'huile et l'eau, même s'ils coexistent. Plus exactement, nous… Lire la suite
WALZER MICHAEL (1935- )

Écrit par :  Joël ROMAN

…  gauche est parfois amenée à faire au nom de la justice sociale et de la défense des plus démunis. *La question de la justice et de l'égalité habite d'ailleurs depuis longtemps sa réflexion théorique. Il en a livré une analyse magistrale dans son principal ouvrage, Sphères de justice (trad. franç., 1997). Il s'y tient à égale distance des… Lire la suite
ZWINGLI HULDRYCH (1484-1531)

Écrit par :  Jacques Vincent POLLET

Dans le chapitre "Idées sociales et politiques"  : …  venu seulement racheter le monde, mais bien le changer »). Le pivot en est la doctrine de la double *justice divine et humaine, qui occupe dans ce système une place analogue à celle des deux règnes (Zwei-Reiche-Lehre) dans celui de Luther. La « justice divine » était le slogan des paysans qui s'autorisaient du Sermon sur la montagne … Lire la suite

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Médias

Médias de cet article dans l'Encyclopædia Universalis :

Montesquieu Justice : le budget français Audition du T.P.I.Y., décembre 1998

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