QUOTITÉ IMPÔT DE

Articles

• IMPÔT - Histoire de l'impôt

  • Écrit par Universalis, Jean-Claude MAITROT
  • 13 993 mots
  ...utilisé jusqu'au début du xx^e siècle, le système de la répartition a pratiquement disparu de la fiscalité moderne pour faire place à l'impôt de quotité. Avec l'impôt de quotité, le taux de l'impôt est fixé par avance ; le produit global de l'impôt, qui est lié à la quantité de la matière imposable,...

• IMPÔT - Économie fiscale

  • Écrit par Jacques LE CACHEUX
  • 4 375 mots
  • 1 média
  ...contribuables – comme on l'a longtemps fait, notamment sous l'Ancien Régime, et dont la technique inspire encore la détermination des impôts locaux –, et les impôts de quotité, dont on fixe le taux et dont le produit est, dès lors, incertain, ce qui est le cas de la quasi-totalité des impôts modernes....