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GRANDS JOURS

Sessions judiciaires exceptionnelles tenues par des commissions du parlement en diverses provinces afin d'y accélérer les appels et de rapprocher la justice des justiciables. Souvent motivée par des considérations politiques, la tenue de Grands Jours demeura toujours à la discrétion du roi de France et fut l'une des concessions les plus spectaculaires que celui-ci pouvait faire aux particularismes régionaux.

Dès le xiiie siècle, des Grands Jours furent périodiquement organisés à Troyes pour la Champagne, fief apporté dans le patrimoine capétien par la reine Jeanne, femme de Philippe le Bel. Au xve siècle, après la réunification du royaume, Poitiers, Thouars, Bordeaux et Montferrand furent de même sièges épisodiques d'assises intermédiaires entre celles des baillis ou sénéchaux et le parlement de Paris. Aucun appel ne pouvait être interjeté des Grands Jours au parlement, mais les Grands Jours étaient tenus par des conseillers du parlement.

Certains, comme ceux d'Auvergne, devinrent pratiquement annuels. Ailleurs, comme à Toulouse ou Bordeaux, une autre solution l'emporta : le démembrement du parlement unique et la constitution […]

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Autres références

« GRANDS JOURS » est également traité dans :

BOURGOGNE DUCHÉ DE

Auteurs :  E.U.Jean RICHARD

Dans le chapitre "L'essor urbain et les premières institutions ducales" : …  ducaux dans les villes ; le conseil ducal, tantôt s'élargissant en cour de justice au sein des « *grands jours » pour recevoir les appels soumis au préalable à la « cour d'appeaul », tantôt siégeant pour examiner les comptes, devient un organe de gouvernement. Et, de 1350 à 1356, le roi Jean le Bon, régent du duché, introduit un certain nombre de… Lire la suite

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