Le droit fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu'il était appliqué dans l'Europe du xixe siècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des statuts juridiques fondés sur le principe de la liberté de navigation. Leur gestion était assurée par des commissions internationales, qui ont été les premières organisations internationales, préfigurant les grandes organisations techniques d'aujourd'hui.
L'apogée de la période libérale dans ce domaine a été marqué par la conférence de Barcelone de 1921, qui se proposait d'établir une sorte de charte du droit fluvial international. Les conventions de Barcelone, cependant, furent en retrait sur cette ambition et ne reçurent qu'un accueil médiocre.
Depuis lors, les problèmes relatifs aux fleuves internationaux n'ont plus été traités dans leur ensemble. Il n'y a plus de droit fluvial international, mais de nombreux fleuves européens et extra-européens ont un statut particulier, reposant sur des conventions conclues entre États riverains.
Sur le plan politique, les États du Tiers Monde comme les États socialis […]
Autres références
« FLEUVES INTERNATIONAUX » est également traité dans :
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AMAZONE, fleuve
Auteur :
Pierre CARRIÈRE
se place au premier rang, parmi les fleuves du monde, pour l'étendue de la superficie drainée : *environ 6 millions de kilomètres carrés qui se répartissent sur six États d'Amérique latine. Sa supériorité est encore plus manifeste en ce qui concerne l'abondance de l'alimentation : le débit moyen à l'embouchure représente cinq fois celui de son…
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AMOUR, fleuve
Auteur :
Laurent TOUCHART
dans le même sens que la conquête. C'est dire l'importance du plus grand d'entre eux, l'Amour.* Mais ce dernier est aussi chinois et, depuis l'arrivée des Slaves au début du xviiie siècle, le fleuve est devenu un enjeu militaire et est resté jusqu'à aujourd'hui une limite disputée. Pourtant, de par sa taille, l'Amour…
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DANUBE
Auteur :
Laurent TOUCHART
et parcourt 2 889 kilomètres de la source de la Breg, en Forêt-Noire, à son delta dans la mer Noire.* Son bassin d'alimentation de 810 000 kilomètres concerne dix-huit États indépendants (Allemagne, Suisse, Autriche, République tchèque, Slovaquie, Pologne, Italie, Slovénie, Croatie, Bosnie-Herzégovine, Serbie, Monténégro, Albanie, Hongrie, Roumanie…
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INDUS, fleuve
Auteur :
François DURAND-DASTÈS
Dans le chapitre "L'utilisation de l'Indus : l'irrigation" : …
gros problèmes. Les problèmes politiques soulevés par le partage de l'Inde sont à peu près résolus. *La plus grande partie du Punjab passée sous contrôle pakistanais était ravitaillée en eau à partir des ressources, assez faciles à mobiliser, des rivières les plus orientales, la Sutlej, la Beas, la Ravi, rivières dont le cours supérieur se trouve en…
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INTERNATIONALES ORGANISATIONS
Auteur :
Patrick RAMBAUD
Dans le chapitre "Les premières organisations internationales" : …
et des unions administratives. Instituées pour assurer la liberté de navigation sur certains *fleuves européens (Commission centrale du Rhin, prévue dès 1815 par le traité de Vienne et créée en 1831 par la convention de Mayence ; Commission européenne du Danube, créée en 1856 par le traité de Paris), les commissions fluviales réunissent…
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Bibliographie
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C. Rousseau, Droit international public, Dalloz, Paris, 11e éd. 1987
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