L'escompte est une opération par laquelle une personne possédant un titre de créance à terme sur un débiteur remet ce titre à une banque, qui lui en verse immédiatement le montant ; la banque se fait ensuite rembourser par le débiteur à l'échéance. Le créancier rémunère le banquier « escompteur » du service ainsi rendu en lui payant, pour la période qui s'écoule entre la remise de l'effet à l'escompte et l'échéance, un intérêt dont le taux annuel est fonction de celui que le banquier lui-même doit payer à la banque centrale pour en obtenir à son tour le paiement immédiat du montant : cette dernière opération est le réescompte.
Pour être escomptable, c'est-à-dire admis à l'escompte par le banquier, un effet doit répondre à certaines conditions : réputation de solvabilité du débiteur ; acceptation de l'effet par ce dernier ; réputation de solvabilité du créancier, contre lequel l'escompteur se retournera en cas de défaillance du débiteur ; échéance de l'effet (en général pas plus de 90 jours). Il faut aussi que l'opération n'entraîne pas un dépassement des limites (ou « plafonds ») imposées par l'autorité financière : la banque centrale ne peut, en un moment donné, avoir en […]
