ENVIRONNEMENT, droit et politique

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ENVIRONNEMENT - Droit de l'environnement

Écrit par : Raphaël ROMI

La loi du 26 octobre 2005, adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement, introduit dans le droit français plusieurs dispositions sur l'évaluation des incidences des projets, sur les produits chimiques, sur les déchets, sur le bruit, sur l'information et sur les changements climatiques. Mais surtout, ce texte livre une… Lire la suite

2.  SEVESO ACCIDENT CHIMIQUE DE

Écrit par : Yves GAUTIER

… composé polychloré, qui a finalement suivi localement la chaîne alimentaire dans cette région. Pour *prévenir ce type d'accident, l'Europe communautaire a adopté, en 1982, une directive sur les risques d'accidents industriels majeurs, dite « directive Seveso », dont les préconisations ont été renforcées et le champ d'application étendu par l'Union… Lire la suite

3.  ALLEMAGNE (Géographie) - Géographie économique et régionale

Écrit par : Guillaume LACQUEMENT

Dans le chapitre "Protéger l'environnement et valoriser les paysages"  : … * L'évolution des politiques d'aménagement du territoire au cours des années 1990-2000 et la promotion de l'idée de « développement durable » ont valorisé l'environnement et le paysage, à la fois comme catégories particulières de l'aménagement et comme objets privilégiés de conservation. L'intensité de l'activité industrielle et les fortes densités… Lire la suite

4.  ALTERMONDIALISME

Écrit par : Christophe AGUITON, Isabelle SOMMIER

Dans le chapitre "Contre la mondialisation libérale"  : … considérant que l'augmentation de la pauvreté est devenue le problème majeur de la planète. *Autre thème très présent dans les mobilisations, les préoccupations environnementales. Sur ce terrain, les pratiques du transport maritime offrent un condensé de ce que dénoncent ces mouvements. Mise en lumière lors du naufrage de l'Erika,… Lire la suite

5.  AMIANTE ou ASBESTE

Écrit par : Laurence FOLLÉA, Henri PÉZERAT,  Universalis

Dans le chapitre "Aspects juridiques"  : … Après* les Pays-Bas (1978 et 1993), le Danemark (1980), la Suède (1982), l'Italie (1993), l'Autriche, la Finlande et l'Allemagne (1994), la France a été le huitième pays européen à interdire l'usage de l'amiante. Le 3 juillet 1996, le ministre français du Travail et des Affaires sociales, Jacques Barrot, annonçait l'interdiction définitive du… Lire la suite

6.  AUTOMOBILE - Défis

Écrit par : Daniel BALLERINI, François de CHARENTENAY, André DOUAUD, Francis GODARD, Gérard MAEDER, Jean-Jacques PAYAN

Dans le chapitre " La réglementation « environnementale »"  : … nuisible pour la santé et les écosystèmes (cf. Le cas des émissions de CO2). Des* règlements (à tort appelés normes) ont été promulgués initialement aux États-Unis, en Europe, au Japon et, plus récemment, dans les pays en développement pour imposer une réduction de ces émissions. Correspondant aux évolutions techniques… Lire la suite

7.  BAÏKAL LAC

Écrit par : Laure ARJAKOVSKY, Pierre CARRIÈRE

Dans le chapitre "La mobilisation de l'opinion publique et les mesures adoptées"  : … sur les rives du Baïkal. Peu à peu, la prise de conscience de l'opinion publique prend forme. *En 1987, un mouvement informel pour la défense du lac Baïkal s'organise et recueille cent sept mille signatures en signe de protestation contre des mesures adoptées par les autorités locales prévoyant de déverser les eaux usées du combinat de pâte à… Lire la suite

8.  BIODÉPOLLUTION

Écrit par : Sylvain CHAILLOU, Jérôme COMBRISSON

Dans le chapitre "La biodépollution de l'air"  : … compte tenu des connaissances scientifiques du moment, ou de créer une nuisance ou une gêne ». *Dans les années 1970 et 1980, la plupart des grandes villes des pays industrialisés ont été l'objet d'événements aigus de pollution qui ont conduit les pouvoirs publics à mettre en place des systèmes de mesure et d'alerte. Les grands indicateurs… Lire la suite

9.  CARBURANTS

Écrit par : Daniel BALLERINI, Jean-Claude GUIBET, Xavier MONTAGNE

Dans le chapitre "Désulfuration des carburants"  : … et exerce, de ce fait, une influence induite néfaste sur l'élimination des autres polluants. *Les nouvelles spécifications européennes limitent donc la teneur en soufre de l'essence et du gazole à 50 ppm depuis le 1^er janvier 2005 et à 10 ppm à partir du 1^er janvier 2009. Pour illustrer les progrès accomplis dans ce… Lire la suite

10.  CARPATES

Écrit par : André BLANC, Pierre CARRIÈRE, Mircea SANDULESCU,  Universalis

Dans le chapitre "De la vie pastorale à la coopération régionale"  : … . Conscients de la valeur de leur patrimoine naturel commun et soucieux d'assurer son devenir,* sept pays se sont regroupés pour créer, en s'inspirant du succès de la Convention alpine, la Convention des Carpates : République tchèque, Hongrie, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Serbie et Ukraine. Adoptée en 2003, la convention est entrée en vigueur… Lire la suite

11.  CÉTANE INDICE DE

Écrit par : Jean-Claude GUIBET

…  fréquemment combattre cette tendance par l'adjonction d'additifs améliorant l'indice de cétane. *En ce qui concerne la protection de l'environnement, l'utilisation de gazoles d'indice de cétane relativement élevé (supérieur à 50) contribue à réduire les émissions de certains polluants (oxyde de carbone, hydrocarbures, particules). C'est pourquoi… Lire la suite

12.  CHANGEMENT CLIMATIQUE - (repères chronologiques)

Écrit par : Robert KANDEL

… rapport du G.I.E.C. conclut que les activités humaines ont une influence discernable sur le climat. * Kyōto. Signature du protocole (à la convention-cadre de l'U.N.F.C.C.C.) définissant des objectifs chiffrés de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Grenoble, Gif-sur-Yvette, Moscou. Publication des résultats de l'analyse de la carotte de… Lire la suite

13.  CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

Écrit par : Thierry LIBAERT

…  La première a été fondamentale puisqu'il s'agissait d'introduire une nouvelle génération de *droit, celui du droit de vivre dans un environnement sain et respectueux de la santé. La seconde s'est attachée à modifier, pour la première fois, le préambule de la Constitution, c'est-à-dire pas seulement l'ordonnancement juridique de celle-ci mais… Lire la suite

14.  CINQUIÈME RÉPUBLIQUE - Les années Chirac (1995-2007)

Écrit par : Pierre BRÉCHON

Dans le chapitre "Au terme de douze années de pouvoir"  : … et pour la paix », dira-t-il lors de son inauguration en juin 2006. Il se fait aussi le défenseur* de l'environnement sur le plan international : en 2002, à Johannesburg, au sommet mondial du développement durable, il affirme : « Notre maison brûle et nous regardons ailleurs. » Il lance en février 2007 un appel à créer une organisation… Lire la suite

15.  CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora)

Écrit par : Alain ZECCHINI

… *La CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora), convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, constitue l'un des accords multilatéraux les plus importants pour la biodiversité. Avec 161 pays contractants en avril 2003, elle réglemente les… Lire la suite

16.  COMMERCE INTERNATIONAL - Politique du commerce extérieur

Écrit par : Bernard GUILLOCHON

Dans le chapitre "Les autres obstacles non tarifaires"  : … sont des obstacles non tarifaires différents des restrictions quantitatives et des subventions. Les *normes de pollution, sanitaires ou techniques adoptées par un pays visent, en principe, à protéger le citoyen contre les dangers liés à la consommation ou à l'utilisation de certains biens qui peuvent mettre en péril sa santé et dégrader l'… Lire la suite

17.  CONFÉRENCE DE RIO

Écrit par : Jean-Pierre RAFFIN

  *La Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement, organisée à Rio de Janeiro en juin 1992, a fait connaître à l'opinion publique ce qui jusque-là restait surtout du domaine de spécialistes : l'impérieuse nécessité de maintenir et de restaurer la diversité biologique de notre planète dans le cadre d'… Lire la suite

18.  DÉCHETS

Écrit par : Jean GOUHIER

Dans le chapitre "Un objectif général : maîtriser et réduire « proprement » les déchets"  : … Des *décisions politiques déterminées, une volonté nationale continûment exprimée ainsi qu'une éducation scolaire et citoyenne ont convaincu, au travers d'actions de terrain concrètes réussies, du bien-fondé des traitements valorisants et non polluants des déchets. Ces démarches exemplaires de quelques pays pionniers ont rapidement amplifié les… Lire la suite

19.  EAU - Approvisionnement et traitement

Écrit par : Georges BREBION, Cyrille GOMELLA, Bernard LEGUBE

Dans le chapitre "Épuration des eaux usées"  : … L'optimisation technico-économique exige des études préalables exhaustives. Depuis l'adoption en *France de la première loi sur l'eau (1964), de nombreuses recherches et concertations ont été menées et ont abouti à la mise en place, non seulement en France mais aussi au sein de l'Union européenne, d'un ensemble de lois et de textes réglementaires… Lire la suite

20.  EAUX TERRITORIALES

Écrit par : Alain-Philippe CRESSARD

… *En droit international, on entend par eaux territoriales, ou mer territoriale, l'espace maritime intermédiaire entre les eaux intérieures (lacs, estuaires ou baies) et la haute mer, espace compris entre la ligne de base de la mer territoriale côté terre et une ligne idéale qui, établie à la limite de la haute mer, est définie par l'État côtier et… Lire la suite

21.  ÉCOLOGIE ET SOCIÉTÉ

Écrit par : Robert BARBAULT

Dans le chapitre "L'écologie : science subversive ?"  : … Rachel Carson dans son fameux Silent Spring (Printemps silencieux) paru en 1963. *C'est parce qu'elle apporte les bases qui permettent d'étayer une critique incessante des interventions humaines dans les écosystèmes de la planète que l'écologie est, par nature, subversive (Sears, 1964). Faut-il ajouter que la confusion entretenue… Lire la suite

22.  ÉCOLOGISTE MOUVEMENT

Écrit par : Yves FRÉMION, Bruno VILLALBA

Dans le chapitre "Avec la gauche plurielle, 1994-2002"  : … six députés à l'Assemblée nationale, leur score national, avec 3,7 p. 100, demeure modeste. *Dominique Voynet décroche le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement dans le gouvernement Jospin et obtient l'abandon du projet du canal Rhin-Rhône et l'arrêt de Super-Phénix. Mais elle ne réussit pas à infléchir les politiques… Lire la suite

23.  ÉCONOMIE MONDIALE - 2007 : zone de turbulences

Écrit par : Nicolas SAGNES

Dans le chapitre "L'urgence environnementale"  : … de la finance n'avaient pas encore ouvert la voie à une prise en compte globale des contraintes *environnementales. Alors que l'accélération du changement climatique s'est fait ressentir ici et là au travers de la multiplication des catastrophes naturelles, un consensus encore mou se dégageait au sein des grandes puissances pour amorcer une… Lire la suite

24.  ÉCONOMIE MONDIALE - 2008 : de la crise financière à la crise économique

Écrit par : Nicolas SAGNES

…  d'achat. Comme certains analystes l'ont souligné, la crise financière est parvenue à occulter la *menace écologique que fait peser le dynamisme actuel, tant économique que démographique, de l'économie mondiale. Mais, paradoxalement, c'est aussi là où cette crise est née, aux États-Unis, qu'un formidable espoir s'est incarné en fin d'année en la… Lire la suite

25.  ECONOMIE MONDIALE - 2009 : le monde en récession

Écrit par : Nicolas SAGNES

Dans le chapitre "Vers une économie mondiale plus verte"  : … Les* préoccupations liées à la préservation de l'environnement ont été placées au cœur du débat économique, davantage que lors des années précédentes. De l'avis de la majorité des experts, le réchauffement climatique observé sur la période récente résulte de la forte accélération de la concentration de gaz à effet de serre dans l'atmosphère. Cette… Lire la suite

26.  ÉNERGIE ÉOLIENNE ET SOCIÉTÉ

Écrit par : Bruno CHANETZ, Samuel JOAB

Dans le chapitre "Risques sur la santé"  : … spécifique tenant compte des nuisances sonores très particulières qu'elles induisent ». *Cette recommandation, qui révèle l'avantage sans précédent dont jouissait cette industrie, vient seulement d'être prise en compte dans la loi dite du Grenelle 2 de l'environnement, votée en juin 2010, les éoliennes industrielles relevant désormais, à juste… Lire la suite

27.  ENVIRONNEMENT - Un enjeu planétaire

Écrit par : Jean-Paul DELÉAGE

Dans le chapitre " Environnement et responsabilités humaines"  : … communs de l'humanité que sont l'eau, l'air, les sols, les diversités biologique et culturelle. Sur* le terrain politique, à défaut d'un gouvernement mondial, le principe d'une gouvernance globale de l'environnement a été relancé le 23 septembre 2003, devant la quarante-huitième assemblée générale de l'O.N.U., par la proposition française de créer… Lire la suite

28.  ENVIRONNEMENT - Environnement et économie

Écrit par : Sylvie FAUCHEUX, Christelle HUE

Dans le chapitre "L'essor des normes prudentielles"  : … en relation avec les émissions polluantes ont été suggérées comme des instruments appropriés. *Bien que les publications de l'U.I.C.N. n'aient pas rencontré un écho international comparable à celui du rapport Brundtland (1987), l'idée de normes politiques visant à faire respecter les seuils critiques pour la préservation des fonctions… Lire la suite

29.  ENVIRONNEMENT ÉCONOMIE DE L'

Écrit par : Sylvie FAUCHEUX

Dans le chapitre "L'internalisation pigovienne : la solution fiscale"  : … entre coût social et coût privé. C'est ce que l'on appelle l'internalisation de l'externalité. *L'internalisation proposée par Pigou consiste à faire payer une taxe à l'émetteur de la nuisance (c'est-à-dire au responsable de la dépréciation du capital naturel), taxe (perçue par l'État) dont le montant doit être égal à la différence entre coût… Lire la suite

30.  ÉQUATEUR - Actualité (2010)

Écrit par : Paul KNOX

…  des ressources naturelles représentent le plus grand obstacle au progrès économique de l'Équateur. *Parallèlement, le pays accepte de renoncer à l'exploitation de ses réserves de pétrole brut (d'une valeur estimée à 7,2 milliards de dollars) situées dans le sous-sol de la forêt amazonienne, dans le parc de Yasuní, l'une des régions du monde les… Lire la suite

31.  ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (Le territoire et les hommes) - Histoire

Écrit par : Claude FOHLEN, Annick FOUCRIER, Marie-France TOINET

Dans le chapitre "D'importants défis à relever"  : … Clinton, « comment négocier en position de force avec son banquier ? » En politique intérieure, *la protection de l'environnement était une des promesses du candidat Obama, qui fait adopter, dès le début de son mandat, des normes plus contraignantes pour l'industrie automobile et des mesures de lutte contre la pollution. Mais l'approvisionnement… Lire la suite

32.  ÉTATS-UNIS - Actualité (2009)

Écrit par : Annick FOUCRIER

…  leurs performances, en particulier pour ce qui est des mathématiques et des sciences. Diverses *décisions sont également prises pour protéger l'environnement. Dès le 26 janvier, le secteur automobile doit accepter des normes plus contraignantes, tandis que les États sont autorisés, s'ils le souhaitent – la Californie lance le mouvement –, à… Lire la suite

33.  EUROPE - Géographie

Écrit par : Jacqueline BEAUJEU-GARNIER, Catherine LEFORT, Pierre-Jean THUMERELLE

Dans le chapitre "L'Europe agricole et l'environnement"  : … naturels humides, par exemple, met en danger la biodiversité et l'U.E. a inscrit la protection de* l'environnement dans ses priorités (Agence européenne de l'environnement, 1994, Réseau Natura 2000). L'inscription des sites écologiques remarquables sur une liste européenne, qui concerne environ 10 p. 100 du territoire de l'U.E., est toutefois… Lire la suite

34.  FAUNE SAUVAGE

Écrit par : Romain JULLIARD, Pierre PFEFFER, Jean-Marc PONS, Dominique RICHARD, Alain ZECCHINI

Dans le chapitre "Perspectives"  : … humaine sur l'espace et les ressources terrestres s'exerce bien aux dépens des espèces animales. *L'utilisation durable de la faune sauvage, alors, est-elle hors de portée ? Elle exige plusieurs conditions, certes difficiles à remplir, mais nécessaires. Le rôle des États, à cet égard, apparaît déterminant. La plupart des pays en développement,… Lire la suite

35.  FORÊTS - Les forêts tempérées

Écrit par : Yves BASTIEN

Dans le chapitre "La protection des milieux forestiers"  : … dont le maintien ou la restauration du bon état de conservation est nécessaire dans le cadre de* la directive européenne Natura 2000. La gestion conservatoire des sites recensés est mise en œuvre dans une démarche contractuelle entre le propriétaire et les services de l'État (agriculture, environnement, O.N.F.) à partir d'un document d'… Lire la suite

36.  FORÊTS - Les forêts tropicales

Écrit par : Jean-Paul LANLY, Henri-Félix MAÎTRE

Dans le chapitre "La « durabilité » de la gestion des forêts denses tropicales"  : … consacré par le rapport de la Commission du développement durable des Nations unies (1987) et la *Déclaration de Rio de Janeiro sur l'environnement et le développement (1992). Le monde forestier a, dans un premier temps, accompagné ce mouvement avec la Déclaration de principes relatifs aux forêts et le chapitre 11, traitant de la lutte contre la… Lire la suite

37.  FRANCE - Chronologie (1990-2008)

Écrit par :  Universalis

…  la mesure autorisant l'établissement de statistiques ethniques. se déroule, sous la présidence du* ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, Jean-Louis Borloo, la réunion finale du « Grenelle de l'environnement ». Celle-ci conclut trois mois de concertation entre des représentants de l'État, des collectivités locales… Lire la suite

38.  FRANCE - Actualité (2009)

Écrit par :  Universalis

…  examiné durant l'été par le Parlement, qui est adopté en octobre sous le nom de loi Hadopi 2. *Concernant le projet de taxe carbone, une commission d'experts présidée par l'ancien Premier ministre Michel Rocard remet son rapport sur la création d'une contribution climat-énergie le 28 juillet. Celle-ci, réclamée par les écologistes et promise… Lire la suite

39.  FRANCE - Actualité (2010)

Écrit par :  Universalis

…  dans les secteurs d'avenir, définis dans le cadre du grand emprunt national décidé en 2009. *Le 23 mars, lors d'une réunion tenue à huis clos devant des députés U.M.P., François Fillon annonce le report de l'instauration de la « taxe carbone », estimant que celle-ci devrait être décidée « en commun avec les autres pays européens » sous peine… Lire la suite

40.  FRANCE - L'année politique 2009

Écrit par : Nicolas TENZER

Dans le chapitre "La poursuite des réformes et leur contestation"  : … précédente. Il en va ainsi de l'adoption, le 23 juillet, de la loi de programmation du Grenelle *de l'environnement. L'adoption de la taxe carbone (contribution climat-énergie) se situe dans son prolongement, mais son invalidation, à la fin de décembre, par le Conseil constitutionnel, conduira le gouvernement à en proposer une nouvelle version… Lire la suite

41.  FRANCE - L'année politique 2010

Écrit par : Nicolas TENZER

Dans le chapitre "Une politique continue de réformes au risque de la contestation"  : … Certaines réformes, qui ont suscité de forts débats en 2009, ont été abandonnées ou différées. *Il en va ainsi de la taxe carbone, dont le projet de loi la présentant avait été censuré par le Conseil constitutionnel à la fin de 2009 et à laquelle Nicolas Sarkozy, après avoir dans un premier temps indiqué que le projet serait de nouveau présenté… Lire la suite

42.  GUYANA - Actualité (2010)

Écrit par : David RENWICK

…  frontalier, vieux d'un siècle, est porté devant les Nations unies en vue d'obtenir une médiation. *La Guyana signe, en avril, un accord avec l'Allemagne selon les termes duquel seront octroyés environ 6,7 millions de dollars pour la protection de la forêt tropicale. La Norvège avait déjà signé en novembre 2009 un accord visant à lutter contre la… Lire la suite

43.  HULOT NICOLAS (1955- )

Écrit par : Robert BARBAULT, Dominique BOURG

… Personnalité *médiatique connue pour ses émissions télévisées présentant les richesses de la Terre, Nicolas Hulot est engagé depuis plus de vingt ans dans la protection de l'environnement. Avec le Pacte écologique, qui a fait l'objet d'une publication en novembre 2006, il a appelé les candidats à l'élection présidentielle française de 2007 à… Lire la suite

44.  INNOVATION

Écrit par : Abdelillah HAMDOUCH

Dans le chapitre "Innovation, croissance et développement "  : … eau potable, à l'éducation et à des conditions d'hygiène minimales reste tout aussi problématique. *Sur un autre plan, celui de l'environnement, les problèmes sont tout aussi aigus. Ainsi, non seulement les ressources dédiées à des projets de R&D orientés vers la diminution des pollutions, les économies d'énergie ou la préservation de la… Lire la suite

45.  KENDALL HENRY (1926-1999)

Écrit par : Bernard PIRE

…  déçu de la difficulté d'influencer « de l'intérieur » des décisions qu'il juge déraisonnables. *Il participe alors activement à la fondation de l'Union of Concerned Scientists, qui milite pour le contrôle des technologies dangereuses, et en particulier celles qui sont issues de la physique nucléaire. Il y jouera un rôle important. Son combat… Lire la suite

46.  LIANG CONGJIE (1932-2010)

Écrit par : Barbara A. SCHREIBER,  Universalis

…  de la version chinoise de l'encyclopédie Concise Encyclopædia Britannica. Lançant *le mouvement écologiste en Chine, Liang Congjie fonde en 1994, avec trois collègues de l'Academy for Chinese Culture, le premier groupe de protection de l'environnement reconnu par les autorités chinoises : Friends of Nature. Contrairement à… Lire la suite

47.  MAATHAI WANGARI (1940-2011)

Écrit par :  Universalis

…  prend la direction en 1977. Alors qu'elle travaille avec le Conseil national des femmes du Kenya, *Wangari Maathai en vient à penser que les femmes vivant en milieu rural pourraient améliorer la qualité de leur environnement en plantant des arbres. Ce projet, qui offre une source de combustible, freinerait parallèlement la déforestation et la… Lire la suite

48.  MARCHÉS DE DROITS À POLLUER

Écrit par : Stéphanie MONJON

… *Un marché de droits à polluer, encore appelé marché de permis négociables, est un instrument économique de politique environnementale qui vise à limiter le niveau global de rejets polluants en répartissant les coûts à supporter pour respecter cette contrainte de manière efficace. L'idée de marché de permis négociables est née à la fin des années… Lire la suite

49.  MARÉES NOIRES

Écrit par : Lucien LAUBIER

Dans le chapitre "L'Oil Pollution Act et la position américaine"  : … Aux *États-Unis, c'est l'échouement de l'Exxon Valdez en 1989 qui a conduit à l'adoption de l'Oil Pollution Act (O.P.A.), entré en vigueur en décembre 1994. Cette loi régissant la responsabilité et l'indemnisation des dommages causés par une marée noire, d'une sévérité exemplaire (l'armateur, le propriétaire et l'affréteur voient leur… Lire la suite

50.  NATIONS UNIES (O.N.U.)

Écrit par : Jacques FOMERAND, Cecelia M. LYNCH, Karen MINGST

Dans le chapitre "Questions environnementales"  : … développés et pays en développement reconnaissent le besoin de préserver les richesses naturelles,* les pays en développement accusent souvent les pays les plus industrialisés d'être les premiers responsables des dommages causés à l'environnement et de freiner, par leur prise de conscience tardive des problèmes écologiques, le développement d'… Lire la suite

51.  NATURA 2000

Écrit par :  Universalis

… d'une part, la préservation de la biodiversité, et, d'autre part, la valorisation des territoires. *Ces sites sont désignés au titre de deux directives européennes : la directive « oiseaux » de 1979, et la directive « habitats faune flore » de 1992. Celles-ci définissent des listes d'espèces, et « d'habitats d'espèces » considérés comme nécessitant… Lire la suite

52.  NOIRE MER

Écrit par : Luch Mikhaylovich FOMIN, Yves GAUTIER, Vladimir Petrovich GONCHAROV, Aleksï Nilovitch KOSAREV

Dans le chapitre "Économie"  : … et les Dardanelles. Le poisson est la ressource biologique la plus exploitée de la mer Noire. *Des mesures de protection et de lutte contre la pollution interdisent notamment la pêche au dauphin (décision prise par les autorités soviétiques en 1966) et restreignent la circulation des pétroliers ainsi que le rejet de déchets industriels. En… Lire la suite

53.  NORVÈGE - Actualité (2009)

Écrit par : Hilde SANDVIK

…  déterminer la présence potentielle des gisements, mais les résultats ne seront publiés qu'en 2010. *Ces études suscitent de vives protestations parmi les pêcheurs et les écologistes, qui sont fermement opposés à l'ouverture de cette région préservée à l'exploration et au forage. Ces activités perturberaient selon eux l'industrie de la pêche au… Lire la suite

54.  NORVÈGE - Actualité (2010)

Écrit par : Hilde SANDVIK

…  le littoral occidental, retardant la compensation complète de leurs émissions de CO2. *Quand le gouvernement du Premier ministre Jens Stoltenberg annonce qu'il abandonne son ambition de produire du gaz ayant un bilan carbone neutre à l'horizon de 2011, il est sévèrement critiqué pour ne pas avoir favorisé la production d'énergies… Lire la suite

55.  NUCLÉAIRE - Déchets

Écrit par : Pierre BEREST, Jean-Paul SCHAPIRA

Dans le chapitre "Cadre législatif, réglementaire et industriel"  : … par exemple tritium liquide et ¹²⁹I, rejetés notamment en mer à l'usine de La Hague). Le* cadre législatif a été fixé par la loi du 30 décembre 1991 puis par la loi de programme du 28 juin 2006. L'Andra est chargée d'établir l'inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables, d'assurer l'information du public et… Lire la suite

56.  OFFSHORE - Démantèlement des plates-formes pétrolières

Écrit par : Emmanuel GARLAND

Dans le chapitre "Une réglementation complexe stabilisée"  : … *La première ébauche de réglementation remonte à 1958, avec la Convention de Genève sur le plateau continental (tabl. 1). À cette époque, les rares installations pétrolières en mer étaient de petites dimensions et implantées dans de faibles profondeurs d'eau, et l'élimination totale de toute infrastructure d'origine humaine sur le sol marin ne… Lire la suite

57.  ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS - (repères chronologiques)

Écrit par : Nicolas CHEVASSUS-au-LOUIS,  Universalis

…  une protéine bactérienne ayant une activité insecticide pour certains lépidoptères. En *Europe, directive sur la « dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement », qui encadre la culture des plantes transgéniques. Commercialisation, aux États-Unis et en Grande-Bretagne, du premier O.G.M. végétal, la… Lire la suite

58.  OURS BRUN EN EUROPE

Écrit par : Jean-Pierre RAFFIN

Dans le chapitre "De la protection à la gestion"  : … les pays Baltes, le reste se répartissant selon les chiffres figurant sur la carte dans le tableau. *L'ours brun est maintenant protégé dans l'ensemble des pays européens, au titre de législations nationales, de la convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (1979) et de la directive Habitats… Lire la suite

59.  OZONE ATMOSPHÉRIQUE

Écrit par : Robert KANDEL

Dans le chapitre "Pourquoi le trou dans la couche d'ozone ?"  : … d'ozone et la théorie élaborée par les scientifiques rendant responsables les CFC anthropiques *ont convaincu le public ainsi que les décideurs industriels et politiques de la nécessité d'agir. Dès 1986, l'industrie chimique intensifie la recherche de produits de remplacement des CFC. En septembre 1987, quarante-trois pays signent le protocole… Lire la suite

60.  PÊCHE

Écrit par : Jean-Paul TROADEC

Dans le chapitre "Effets sur la biodiversité et sur l'environnement"  : … *Très tôt, les mouvements écologistes ont été sensibles à la vulnérabilité de certains groupes d'animaux (mammifères, tortues, oiseaux, sélaciens...) à certaines techniques de pêche. Sous leur pression, le gréement et la manœuvre des engins de pêche ont évolué. Ainsi, au cours de la décennie 1990, les captures de dauphins dans la pêche thonière de l… Lire la suite

61.  PÉTROLE - Le transport

Écrit par : Pierre HOUSSIN, Georges WESSELS

(2002), ont amené la communauté internationale à édicter depuis de nombreuses années des *règles de construction et d'exploitation des navires de plus en plus sévères, pour diminuer les risques de tous ordres, et les conséquences des accidents (cf. marées noires). … Lire la suite

62.  POLLUTION

Écrit par : François RAMADE

Dans le chapitre " La notion de nuisance"  : … Une confusion fréquente est faite entre pollutions et nuisances. Elle résulte du fait que *les premières réglementations destinées à protéger l'environnement de l'homme ne faisaient pas la distinction entre des altérations de l'environnement de nature fort différente et aux conséquences d'ampleur très inégale tant pour les populations… Lire la suite

63.  PREMIER PARC NATIONAL

Écrit par : Jean-Pierre RAFFIN

  *Bien que le parc de Yellowstone (Wyoming), créé en 1872 aux États-Unis, soit réputé le premier parc national, il n'est que le deuxième. En effet, en 1864, le président Abraham Lincoln et le Congrès avaient déjà instauré une protection de même statut sur la vallée du Yosemite et les séquoias géants de Mariposa Grove (… Lire la suite

64.  PRIMATES

Écrit par : Bertrand L. DEPUTTE

Dans le chapitre "Sauvegarde des espèces"  : … utilisés en recherche biomédicale, leur utilisation pose des problèmes éthiques particuliers. *La Convention STE 123 du Conseil de l'Europe a été entièrement remodelée au cours des années 1990 dans le cadre des « trois R » (remplacer, réduire, raffiner), de Russel et Burch (1959). Cette convention rassemble des représentants des États membres… Lire la suite

65.  PRINCIPE DE PRÉCAUTION

Écrit par : Pierre LASCOUMES, Didier LAVERGNE

Dans le chapitre "Cadrer l'activité de précaution"  : … au contraire d'une activité cadrée comme l'énoncent les deux définitions de référence que voici : . *– En France, loi du 2 février 1995, article 200-1 du Code rural définissant les principes généraux du droit de l'environnement : « Le principe de précaution selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et… Lire la suite

66.  PROTECTION DE LA NATURE - Mesures de conservation des espèces

Écrit par : Robert BARBAULT

Dans le chapitre "Les mesures légales"  : … pour lesquelles une chance raisonnable d'échapper à l'extinction existe. Environnementalistes, *juristes et politiciens demandent des moyens – scientifiques et politiques – plus acceptables pour déterminer si une espèce est en danger. Les tentatives légales pour protéger des espèces en danger se heurtent souvent à l'insuffisance de données… Lire la suite

67.  PROTECTION DE LA NATURE - Aires protégées

Écrit par : Alain JEUDY-DE-GRISSAC, Estienne RODARY

L'aire protégée *désigne tout type d'espace dédié à la protection de la nature, qu'il soit réglementé par un État, privé ou géré de manière collective. Elle constitue le principal outil de la conservation depuis que cette dernière est devenue, à partir de la seconde moitié du xix^e siècle… Lire la suite

68.  RESSOURCES NATURELLES

Écrit par : François RAMADE

Dans le chapitre "Vers une utilisation durable des ressources naturelles"  : … naturelles pour les générations futures, soient dès à présent connues dans la plupart des cas,* il manque toujours la volonté politique au niveau des États de procéder aux changements radicaux qui s'imposent. Pour preuve, les obstacles persistants à l'application de la Convention sur la biodiversité, pourtant adoptée sans trop de réticences à… Lire la suite

69.  RIO (CONFÉRENCE DE)

Écrit par : Yves GAUTIER

*La Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (C.N.U.E.D.), qui s'est tenue à Rio de Janeiro du 3 au 14 juin 1992, a réuni les représentants de 178 pays (dont 117 chefs d'État) et plus de 20 000 participants. Ce « Sommet planète Terre » ou « Sommet de la Terre », préparé par deux ans… Lire la suite

70.  ROYAUME-UNI - Géographie

Écrit par : Jacqueline BEAUJEU-GARNIER, Catherine LEFORT, Frédéric RICHARD

Dans le chapitre " La question de l'environnement et du développement durable"  : … Au Royaume-Uni comme ailleurs, *les questions de la gestion de l'environnement et du développement durable méritent un traitement nuancé, à l'image des contradictions qui peuvent pointer entre, d'un côté des discours et des actions politiques volontaristes, et de l'autre des pratiques moins vertueuses. L'agriculture peut faire office de première… Lire la suite

71.  SITES NATURELS, France

Écrit par : Robert BARBAULT

… Les *aires protégées sont, selon la définition de l'U.I.C.N. (Union internationale pour la conservation de la nature, aujourd'hui Union mondiale pour la nature), des « zones de terre ou de mer particulièrement consacrées à la protection de la biodiversité et des ressources naturelles et culturelles qui lui sont associées, et gérées selon des lois ou… Lire la suite

72.  SONS - Bruit

Écrit par : Pierre BUGARD, Claude CARLES, Gérard MANGIANTE,  Universalis

Dans le chapitre "Le bruit dans l'environnement "  : … routières, des aéronefs, des activités de défense nationale et des installations classées, *la réglementation du bruit dans l'environnement relève du décret du 18 avril 1995. Ce texte distingue dans l'environnement les sources de nuisance, correspondant à des bruits particuliers, du bruit de fond. Trois mesures doivent être établies : – le… Lire la suite

73.  TIERS MONDE

Écrit par : Sylvie BRUNEL, Jean-Jacques FRIBOULET

Dans le chapitre "Le développement durable, utopie ou projet ?"  : … *La Commission mondiale sur l'environnement a défini en 1987 le développement durable comme « un processus de changement par lequel l'exploitation des ressources, l'orientation des investissements, des changements techniques et institutionnels se trouvent en harmonie et renforcent le potentiel actuel et futur de satisfaction des besoins des hommes… Lire la suite

74.  TRANSPORTS - Transports et environnement

Écrit par : Michel BADRÉ

Dans le chapitre "La maîtrise des impacts des transports sur l'environnement"  : … confie, par ailleurs, à la puissance publique le soin de corriger les « défaillances de marché ». *En matière de transport, les impacts environnementaux évoqués plus haut constituent bien, avant toute mesure préventive ou corrective, de telles défaillances : la dégradation du paysage ou de la biodiversité, les émissions de polluants locaux ou… Lire la suite

75.  UNION EUROPÉENNE - Politique agricole commune

Écrit par : Jean-Paul CHARVET

Dans le chapitre "Le contexte de la nouvelle réforme"  : … les nombreux types d'agriculture existant en Europe de l'Ouest à l'intérieur d'un modèle unique. *Un consensus relativement large s'est malgré tout constitué en faveur d'une meilleure prise en compte de la protection de l'environnement et du développement rural dans le cadre de la politique agricole. De façon significative, le Conseil européen de… Lire la suite

76.  UNION EUROPÉENNE - Politique commune des pêches

Écrit par : Jean BONCOEUR, Jean-Paul TROADEC

*Pour enrayer la dégradation alarmante des ressources halieutiques et diminuer les surcapacités de pêche, la Commission européenne a proposé, en mai 2002, de réformer la politique commune des pêches. Les mesures relatives à la réduction de la flotte et à la suppression des aides publiques à l… Lire la suite

77.  VERTS LES, France

Écrit par : Florence FAUCHER-KING

… les mouvements d'extrême gauche, dont la gauche autogestionnaire, ont apporté à ses manifestations. *Le mouvement écologiste a progressivement coalisé les revendications de la « nouvelle politique », articulant des demandes en termes de droits, d'identité, de participation démocratique aux problématiques portant sur la mise en question du modèle de… Lire la suite

78.  WATT-CLOUTIER SHEILA (1953- )

Écrit par : André BÉLISLE

…  – s'était incarné en elle pour indiquer au monde entier la voie à prendre pour protéger la maison. *De son village natal de Kuujjuaq aux plus importantes tribunes politiques du monde comme l'Assemblée des Nations unies à New York, elle est devenue une politicienne et une écologiste exceptionnelle. Secrétaire générale de la société Makivik, l'… Lire la suite

79.  WAYBURN EDGAR (1906-2010)

Écrit par :  Universalis

… Défenseur *de l'environnement américain, Edgar Wayburn reçut en 1999 la Presidential Medal of Freedom pour son rôle majeur dans la préservation de plus de 40 millions d'hectares de terres sauvages en Amérique du Nord. Né le 17 septembre 1906 à Macon, en Georgie, Edgar Wayburn sort diplômé de la faculté de médecine de Harvard à l'âge de vingt-trois… Lire la suite