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RURAL DROIT

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Bibliographie

Ouvrages généraux

C. Blumann, Politique agricole commune (Droit communautaire agricole et agro-alimentaire), Litec, Paris, 1996

M. Delassus, La Société d'exploitation agricole sous forme civile et sous forme commerciale, Loysel, Paris, 1995 

C. Dupeyron, J.-P. Theron & J.-J. Barbieri, Droit agraire, 2 vol., Economica, Paris, 1988

2e éd., vol. I, 1995

J. Lachaud, Les Institutions agricoles, MA éditions, Paris, 1987

J. Hudault, Droit rural (Droit de l'exploitation agricole), Dalloz, Paris 1987

L. Lorvellec, Droit rural, Masson, Paris, 1988

L. Lorvellec & C. Collart Dutilleul, Les Baux ruraux, Sirey, Paris, 1993

J. de Malafosse, Droit de la chasse et protection de la nature, P.U.F., Paris, 1979

R. Malezieux & R. Randier, Traité de droit rural, L.G.D.J., 1972

J. Megret, Droit agraire, 3 vol., Litec, Paris, vol. I et II, 1973

vol. III, 1978

J.-P. Moreau, Manuel de droit rural, Néret, Paris, 1973

C. Roth & S. Cazes, La Politique agricole commune fondement du développement agricole durable, Pedone, Paris, 1997 

J. Rozier, Les Coopératives agricoles, Litec, 3e éd. 1983

R. Savatier, Les Baux ruraux, Dalloz-Defrénois, Paris, 1973.

Articles et communications

J. Foyer, « Les Effets des transformations des structures agricoles en France dans les vingt dernières années », in Rev. intern. droit comparé, no 2, 1986 

J. Hudault, « Le Droit de produire et la relation bailleur-preneur », in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture de France, vol. 81, 1995, no 6

« Le Statut des unités agro-industrielles en droit français », in Rev. intern. droit comparé, no 2, 1990

« L'Entreprise agricole face à l'évolution de la législation en France et dans la C.E.E », in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture, vol. 79, no 4, 1993

P. Ourliac, « L'Autonomie du droit rural », Préface au Jurisclasseur de droit rural, t. I, Éditions techniques, Paris

J. Prevault, « Le Concept de droit rural dans la législation, la doctrine et la pratique judiciaire. Aspects de droit comparé », in Gazette du Palais, vol. II (Doctrine), 1985.

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