FLUVIAL DROIT

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  FLEUVES INTERNATIONAUX

Écrit par : Hubert THIERRY

Le droit *fluvial a été un élément très élaboré du droit international tel qu'il était appliqué dans l'Europe du xix^e siècle. Les grands fleuves européens, le Rhin, la Sambre, le Danube, envisagés comme moyens de communication, ont reçu des statuts juridiques fondés sur le principe de la… Lire la suite

2.  INTERNATIONALISATION

Écrit par : Patricia BUIRETTE

… *Limitation de la souveraineté territoriale d'un État au bénéfice de plusieurs États ou d'une organisation internationale. Afin de dénouer des situations difficiles, de neutraliser des points névralgiques, de protéger des zones stratégiques ou de mener à bien des travaux d'intérêt collectif, le procédé d'internationalisation a été maintes fois… Lire la suite

3.  RHIN

Écrit par : Gabriel WACKERMANN

Dans le chapitre " La première voie navigable européenne"  : … le rôle européen du Rhin en retenant le principe, jamais appliqué, de la liberté de navigation sur *les fleuves internationaux comme bien commun des pays arrosés par eux. La Révolution française a relancé cette notion, retenue définitivement par le Congrès de Vienne, dont l'acte final du 9 juin 1815 précisa que la navigation serait libre « dans le… Lire la suite