ANTIQUE DROIT

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ANTIQUITÉ - Le droit antique

Écrit par : Jean GAUDEMET

L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iii^e-i^er s. av. J.-C.). L'histoire connue des sociétés… Lire la suite

2.  ACHÈVEMENT DE LA DÉMOCRATIE ATHÉNIENNE

Écrit par : Christian HERMANSEN

  *La « remise du fardeau » (annulation des dettes) décrétée par Solon vers — 594 est une première mesure en faveur du peuple des paysans athéniens : ils sont libérés à jamais du risque d'esclavage pour dettes envers les nobles propriétaires terriens. Mais il faut attendre les réformes de Clisthène (— 508), pour que soient… Lire la suite

3.  ADOPTION

Écrit par : Pierre MURAT

Dans le chapitre "Panorama général de l'adoption"  : … L'institution est connue et pratiquée depuis la plus haute antiquité :* les droits mésopotamien, égyptien, hébraïque ou grec la connaissent. Surtout elle a été très pratiquée par les romains, selon des formes et pour des raisons qui ont varié selon les époques. Mais à Rome, la notion de famille ne repose pas sur l'engendrement et l'affection, mais… Lire la suite

4.  ASILE DROIT D'

Écrit par : Jean-Éric MALABRE

Dans le chapitre "Évolution de la notion d'asile"  : … Dans la *Bible, l'asile apparaît tout d'abord comme un tempérament à la loi du talion : les six cités de refuge établies par Moïse permettent à l'auteur d'un crime, notamment si son acte est involontaire, d'échapper aux poursuites, au moins temporairement, ainsi qu'aux poursuivants de réfléchir, en apaisant leur colère, aux circonstances de l'… Lire la suite

5.  ASSYRIE

Écrit par : Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE

Dans le chapitre "La structure sociale"  : … L'organisation sociale, *le droit privé et le droit pénal sont reflétés surtout par des « Lois assyriennes » (xiv^e-xiii^e s.) qui nous sont parvenues dans une copie plus récente (vers 1100). Le monde assyrien est une société de classes. Parmi les hommes libres, la condition de droit commun est celle de citoyen… Lire la suite

6.  ATHÈNES

Écrit par : Guy BURGEL, Pierre LÉVÊQUE

Dans le chapitre "La société patriarcale du haut archaïsme"  : … l'archaïsme. La documentation devient plus abondante et Athènes est beaucoup mieux connue. *La société y est de type nettement patriarcal. Chacune des quatre tribus ioniennes est divisée en trois phratries (fraternités), subdivisées en géné (γ́ενη, clans) formés eux-mêmes de familles. L'ensemble des hommes intégrés dans ce système… Lire la suite

7.  BABYLONE

Écrit par : Guillaume CARDASCIA, Gilbert LAFFORGUE

Dans le chapitre "Civilisation"  : … national, Mardouk, il est à la fois législateur, juge suprême, administrateur et chef militaire. *Dans son Code (1694 env. avant J.-C.), Hammourabi transmet à ses sujets des lois inspirées par les dieux, mais couvertes de son autorité temporelle. On possède des édits émanant du premier (Samsou-ilouna) et du quatrième (Ammi-tsadouqa) successeur de… Lire la suite

8.  CIVIL DROIT

Écrit par : Muriel FABRE-MAGNAN

Dans le chapitre " L'origine historique du droit civil"  : … *Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l'autorité de l'empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c'est-à-dire… Lire la suite

9.  CODE D'HAMMOURABI (~1760 env.)

Écrit par : Christian HERMANSEN

  *Comparé aux « codes » d'Urukagina (— 2350), d'Ur-Nammu (— 2100) ou d'Eshnunna (— 1800), le Code d'Hammourabi constitue, grâce à la découverte en 1901 de la célèbre stèle par l'archéologue Jacques de Morgan, le document le plus complet de l'abondante production juridique des riches cités-royaumes de Mésopotamie. Vers la… Lire la suite

10.  CODIFICATION

Écrit par : Guy BRAIBANT

Dans le chapitre "Les origines de la codification"  : … La codification est une vieille ambition de l'humanité. *Les plus anciens codes aujourd'hui connus apparaissent en Mésopotamie deux mille ans avant notre ère. Après le Code d'Our-Nammou, rédigé en réalité, semble-t-il, par son fils Shoulgi (2094-2047 av. J.-C.), et le Code d'Eschouna (vers 1800 av. J.-C.), du nom d'une ville, le plus complet et le… Lire la suite

11.  DRACON (~VII^e s.)

Écrit par : Jean DELORME

… *Législateur athénien. On ignore tout de la carrière de Dracon, et le texte d'une seule de ses lois, sans doute promulguée en ~ 621, a été conservé par une inscription, d'ailleurs très mutilée, de la fin du ~ v^e siècle. Quelques autres dispositions, rapportées par des auteurs tardifs, ne sont pas d'une authenticité certaine. Son… Lire la suite

12.  ESCLAVAGE

Écrit par : Jean-Pierre BERTHE, Maurice LENGELLÉ, Claude NICOLET

Dans le chapitre "La constitution des troupeaux d'hommes"  : … l'appelaient leur frère, quoique ses soins ne tendissent qu'à perpétuer leur esclavage... » Tous* les attributs de la propriété, transmise à nous par le droit romain, s'appliquaient donc à la chose humaine. L'esclave pouvait être loué ou cédé à bail. Afin de « maximiser » la rentabilité des troupeaux d'hommes, les frais d'entretien devaient être… Lire la suite

13.  HAMMOURABI (mort en ~1750)

Écrit par : Guillaume CARDASCIA

Dans le chapitre "Le législateur"  : … *Mais c'est surtout dans son code que se manifeste le génie unificateur de Hammourabi. Le roi en ordonna au moins deux rédactions, séparées par un intervalle de cinq ans. La seconde, dressée dans la trente-quatrième année du règne, est connue par la stèle conservée au Louvre et traduite en français dès 1902 par le père Vincent Scheil. Un bas-relief… Lire la suite

14.  INCAPACITÉS JURIDIQUES

Écrit par : Gabrielle ROCHE

Dans le chapitre "Minorité"  : … l'âge où commence la majorité, c'est-à-dire, en principe, la période de pleine capacité. Dans les* législations primitives, cet âge était très précoce car on le faisait généralement coïncider avec l'époque de la puberté qui, par exemple, à Rome, avait été fixée à douze ans pour les filles et quatorze ans pour les garçons. La simplicité des… Lire la suite

15.  LOI DES DOUZE TABLES

Écrit par : Michèle DUCOS

  *Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où son nom. Leur texte n'est pas… Lire la suite

16.  MÉTÈQUES

Écrit par : Claude MOSSÉ

Le terme* « métèque » (metoikos) désigne, à Athènes, à l'époque classique, une catégorie particulière d'étrangers qui, moyennant un certain nombre d'obligations, obtiennent le droit de résider sur le territoire de la cité, de s'y livrer à leurs activités professionnelles, et sont assurés d'une… Lire la suite

17.  MINES, Antiquité gréco-romaine

Écrit par : Claude DOMERGUE

Dans le chapitre "Le droit des mines"  : … *Ce droit, que l'on peut qualifier de régalien, est total à Athènes, où la propriété du sol est distincte de celle du sous-sol et où, précisément, les pratiques suivies par l'État athénien montrent sans l'ombre d'un doute qu'il en est ainsi. On le voit par exemple dans l'ouvrage de Xénophon, Les Revenus, écrit au iv^e … Lire la suite

18.  OSTRACISME

Écrit par : Pierre BOUDOT

…  publique à la justice dite populaire et à la délation, du bannissement à la chambre à gaz, de la *suspicion à la jalousie, de la divergence de points de vue à l'accusation de trahison, de la discussion à la haine, de la perception de la différence à l'assassinat. Sous couvert de défendre la communauté, on prenait le risque de niveler ; sous… Lire la suite

19.  POLÉMARQUE

Écrit par : Jean DELORME

… *Magistrat dont on constate l'existence dans de nombreuses cités ou ligues fédérales grecques. Dans la plupart des cas (il y a doute pour Sparte), le polémarque est élu ou tiré au sort pour une durée limitée (un an en règle générale) selon des conditions diverses d'âge et de cens. La fonction peut être remplie par un seul titulaire (à Athènes) ou… Lire la suite

20.  PRÊT À LA GROSSE AVENTURE

Écrit par : François REBUFFAT

  *Un document remarquable sur le contrat de prêt maritime « à la grosse aventure » est consigné dans le Contre Lakritos, un plaidoyer concernant un procès de droit maritime, rédigé vers 340 avant l'ère chrétienne, parfois attribué à Démosthène mais dont l'auteur serait plutôt un orateur de son entourage. On y… Lire la suite

21.  PTOLÉMÉE II PHILADELPHE (~308-~246) roi d'Égypte (~282-~246)

Écrit par : Joseph MÉLÈZE-MODRZEJEWSKI

… *Fils de Ptolémée I^er Sôter et de sa deuxième femme Bérénice, associé au pouvoir par son père dès janvier ~ 284, Ptolémée II continue à régner sur le royaume des Lagides après la mort de Sôter en ~ 282 jusqu'à la fin de janvier ~ 246. Au début de son règne, l'État lagide est à l'apogée de sa puissance. Celle-ci est consolidée par le… Lire la suite

22.  RÉFORMES DE SOLON

Écrit par : Bernard HOLTZMANN

  *La crise sociale aiguë que provoque à Athènes, à la fin du vii^e siècle, la saisie des terres pour dettes et l'apparition d'une classe d'artisans dépourvus de droits politiques provoqua la désignation de Solon comme médiateur doté des pleins pouvoirs. Son œuvre, qui lui valut d'être mis au nombre des… Lire la suite

23.  RESPONSABILITÉ (droit) - Responsabilité civile

Écrit par : André TUNC,  Universalis

Dans le chapitre "Aperçu historique"  : … même si ce document composite écrit à différentes époques reflète des conceptions diverses. On* est frappé, en premier lieu, par le caractère religieux de la faute. Transgresser la loi est avant tout un péché, qui justifie un châtiment (dont la gravité croît avec la dignité du pécheur : on trouve la même gradation dans le droit chinois… Lire la suite

24.  ROMAIN DROIT

Écrit par : Jean GAUDEMET

*Vieux de près de deux millénaires, le droit romain suscite encore aujourd'hui l'intérêt des juristes. Il leur fournit un langage commun, un système de référence, un « champ d'exercice » et, pour le moins, un objet de réflexion. Bien qu'il ne manque pas de détracteurs et que, depuis Rabelais et Molière, il… Lire la suite

25.  SOLON (~640 env.-apr. ~560)

Écrit par : Jean DELORME

… *Homme d'État, législateur et poète athénien. Né, selon la tradition, dans une famille de souche royale, Solon doit, pour reconstituer un patrimoine dilapidé par son père, s'adonner au commerce maritime et entreprendre de nombreux voyages. Il n'en participe pas moins activement à la vie politique de sa patrie. Les Élégies qu'il compose pour… Lire la suite

26.  SUFFÈTES

Écrit par : Joël SCHMIDT

… *Forme latine d'un terme carthaginois, proche sans doute du mot hébreu sophétim (juges), qui désigne deux magistrats chargés du pouvoir exécutif à Carthage et dans les villes colonisées par l'empire punique, comme Cadix par exemple. Aristote compare les suffètes aux rois de Sparte et Polybe aux consuls romains. Comme ces derniers, ils sont… Lire la suite

27.  VERGOBRETUS

Écrit par : Christian-J. GUYONVARC'H

… *Propre à la civilisation celtique, le mot vergobretus est attesté par César dans son récit de la guerre des Gaules, par une glose d'Isidore de Séville, par une inscription gallo-romaine de Saintes et par une légende monétaire sur des bronzes des Lexoviens. Le témoignage fondamental est celui du De bello gallico : « César, ayant… Lire la suite