AÉRIEN DROIT

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ACCORDS BILATÉRAUX

Écrit par : Patricia BUIRETTE

… *Actes juridiques résultant de la rencontre des volontés de deux sujets de droit international, et soumis par eux à ce droit. Les parties contractantes peuvent aussi bien être des organisations internationales que des États ; lorsque l'une d'entre elles est un particulier, la question est plus discutée ; il est alors généralement admis que « le… Lire la suite

2.  DÉTOURNEMENT D'AÉRONEF

Écrit par : Joël GREGOGNA

… *Forme particulière de piraterie, le détournement d'aéronef est limité dans le temps et dans l'espace. Contrairement aux voiliers du xviii^e siècle, un avion a une autonomie et un nombre de points d'arrivée limités : il ne peut disparaître aux yeux de tout le monde et le moment de quitter l'appareil est en principe un moment… Lire la suite

3.  ÉTATS-UNIS - Chronologie (1990-2008)

Écrit par :  Universalis

…  de la Chine, à la suite d'une collision avec un chasseur chinois dont le pilote est porté disparu. *Le 3, Pékin estime que l'avion américain a « violé la loi et les pratiques internationales » en se posant à Hainan « sans autorisation ». Le 5, le président Bush exprime les « regrets » américains pour la disparition du pilote chinois, en réponse aux… Lire la suite

4.  I.A.T.A. (International Air Transport Association)

Écrit par : Alain MENOTTI

… *L'International Air Transport Association (I.A.T.A.) siège à Montréal et à Genève. Cette association de caractère privé est le groupement corporatif mondial de la plupart des compagnies aériennes de ligne, qui coordonnent leurs activités tout en demeurant, dans la majorité des cas, concurrentes. Ses adhérents (230 en 2008) assurent, sous le… Lire la suite

5.  PROPULSION AÉRONAUTIQUE

Écrit par : Jean CALMON

Dans le chapitre "Peu bruyant au voisinage des aéroports"  : … dominante, et par la possibilité technique de réaliser des traitements acoustiques efficaces. *Dès le début des années 1970 et à l'initiative des États-Unis, l'Organisation de l'aviation civile internationale (O.A.C.I.) a édicté des règlements fixant des limites aux niveaux de bruits relevés en trois situations correspondant à la puissance… Lire la suite