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DOUZE TABLES, droit romain

Selon la tradition rapportée par les historiens anciens, une commission de dix membres (les décemvirs) aurait été chargée en ~ 451 de mettre par écrit le droit qui jusque-là n'était connu que du groupe privilégié des patriciens. Cette commission obtenait en même temps les pleins pouvoirs, se substituait aux magistrats ordinaires et n'était plus tenue de respecter les garanties traditionnelles des citoyens. La commission aurait envoyé certains de ses membres en Grèce pour y étudier les lois de Solon et s'en inspirer. En ~ 450, dix Tables auraient été rédigées. En ~ 449, le travail fut complété par deux nouvelles Tables. Mais les décemvirs voulurent se substituer au pouvoir et abusèrent de leur autorité ; un soulèvement populaire les chassa. Les consuls furent rétablis ; ils firent ratifier les Douze Tables et les affichèrent au Forum.

La véracité de ce récit a été depuis longtemps contestée. Mais à une critique radicale, on préfère en général aujourd'hui une opinion plus mesurée. Au-delà des détails légendaires, le fait d'une mise par écrit et d'une publication du droit au milieu du ~ ve siècle est en général tenue pour historique. Les Douze Tables, que  […]

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« DOUZE TABLES, droit romain » est également traité dans :

LOI DES DOUZE TABLES

Auteur :  Michèle DUCOS

Selon la tradition, cette première fixation par écrit du droit romain aurait été l'œuvre d'une commission de dix membres (décemvirs), chargés d'établir des lois égales pour les plébéiens et les patriciens. Après sa rédaction, l'ensemble de ces lois fut affiché au Forum sur des tables, d'où son nom. Leur texte n'est pas parvenu dans sa totalité, ma… Lire la suite
DOMMAGES & RÉPARATION DES DOMMAGES

Auteur :  Pierre-Marie HUET

*En droit français, on entend par dommage ou préjudice l'atteinte matérielle ou le préjudice moral subis par une personne privée, une collectivité publique ou un État. Outre le dommage direct, dont la responsabilité incombe au dommageur qui a assumé l'acte qui en fut directement cause, le droit considère parfois le dommage indirect, c'est-à-dire la… Lire la suite
ROMAIN DROIT

Auteur :  Jean GAUDEMET

Dans le chapitre "La loi des Douze Tables" : …  *Le premier document juridique de valeur certaine est constitué par la loi des Douze Tables. Le prestige de ce monument vénérable survivra longtemps à son application pratique. Les enfants en apprenaient par cœur les dispositions au temps de Cicéron et, sous l'Empire, le texte en était encore affiché dans certaines grandes villes de province. Aussi… Lire la suite
ROME : CONFLIT ENTRE LE PATRICIAT ET LA PLÈBE - (repères chronologiques)

Auteur :  Xavier LAPRAY

la création d'une magistrature chargée de la défense de ses intérêts, le tribunat de la plèbe. * Collège de dix magistrats –  les décemvirs – chargés de doter de lois la cité : leur activité aboutit à la loi des Douze Tables qui pour la première fois codifie et publie le droit romain ; évoluant vers la tyrannie, les magistrats sont chassés du… Lire la suite
TRAITÉ DES LOIS, Cicéron

Auteur :  Michèle DUCOS

Dans le chapitre "Une philosophie du droit" : …  dialoguée lui permettant d'envisager les divers aspects de la question et de nuancer sa pensée. *Les livres suivants exposent les lois de la cité, modelées sur la nature, concernant la religion, puis le droit public. Dans une langue et un style archaïsant, imitant la loi des Douze Tables, Cicéron reprend les principales caractéristiques du droit… Lire la suite

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