DÉPÔT LÉGAL

Ce sujet est traité dans les articles suivants :

1.  ADHÉMAR JEAN (1908-1987)

Écrit par : Jean-Pierre MOUILLESEAUX

…  venus régulièrement s'accumuler au gré des acquisitions et des dons, mais surtout avec le flux du *dépôt légal. Lieu de conservation de ces témoignages fragiles, rassemblés de façon unique en aussi grand nombre, mais également instrument de formation pour tous ceux qui ont à créer des images ou qui veulent les étudier. Le rôle du conservateur du… Lire la suite

2.  BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE

Écrit par : Henri-Jean MARTIN

… *La Bibliothèque du roi, qui est à l'origine de la Bibliothèque nationale, rebaptisée Bibliothèque nationale de France en 1994, apparut à la Renaissance. Charles VIII en amorça la création lorsqu'il joignit aux manuscrits de ses parents des volumes de la Bibliothèque des rois de Naples. Plus tard, Louis XII réunit à ce fonds primitif la librairie… Lire la suite

3.  BIBLIOTHÈQUES

Écrit par : Henri-Jean MARTIN

Dans le chapitre "L'époque moderne"  : … grecs et à la tête de laquelle il plaça Guillaume Budé. Il institua en outre en 1537 la règle du *Dépôt légal, qui semble n'avoir été réellement observée qu'à partir du xvii^e siècle. Les rois de France habillèrent leurs livres de reliures prestigieuses. Parallèlement, quelques grands personnages – gens d'épée comme le… Lire la suite

4.  BIBLIOTHÈQUES NUMÉRIQUES

Écrit par : Yannick MAIGNIEN

Dans le chapitre "Quelle pérennité pour les documents numériques ?"  : … informatiques utilisant des indexations de contenus. Le problème se situe à un autre niveau. *Le dépôt légal des documents imprimés est quantitativement limité, et, surtout, canalisé par des formes d'édition ou d'impression clairement identifiées : il y a peu de risques qu'un écrivain ou un scientifique majeur, par exemple, passe inaperçu… Lire la suite

5.  CARTE POSTALE

Écrit par : Maïten BOUISSET

Dans le chapitre "Histoire d'une naissance"  : … sérieux pour souscrire avec certitude à une telle assertion. En revanche, on sait que le premier *dépôt légal des photographies qui deviendront des cartes vues a été effectué par la maison Neurdein à la Bibliothèque nationale le 3 septembre 1887. Cette série de cent vingt-cinq pièces comprenait des vues du Havre, de Paris et de Versailles. Très… Lire la suite

6.  CINÉMA (Aspects généraux) - Les cinémathèques

Écrit par : Jean-Pierre JEANCOLAS

Dans le chapitre "La diversification des cinémathèques"  : … Marker. Les cinémathèques en général sont passées de l'âge mythique à un âge quasi industriel. *Tantôt sous l'effet du dépôt légal imposé aux films (en France, c'est le Service des archives du film qui depuis 1978 stocke et conserve les films sur support photochimique : 3 770 longs-métrages déposés à la fin de 2000), tantôt parce qu'une… Lire la suite

7.  MANUSCRITS - Le patrimoine écrit

Écrit par : Pierre-Marc de BIASI

Dans le chapitre " Les Enrichissements"  : … nationale de France. Outre ces enrichissements d'origine privée par entrées extraordinaires,* le « dépôt légal » (créé en 1537 par François I^er, et actuellement régi par la loi du 21 juin 1943) permet à la B.N.F. de recevoir, dans le cadre de ses collections, la totalité des imprimés qui paraissent chaque jour dans le pays : soit… Lire la suite

8.  PRESSE - Droit de la presse

Écrit par : Emmanuel DERIEUX

Dans le chapitre "Formalités"  : … . C'est encore à cette même préoccupation que correspond le dépôt, dit judiciaire, de deux exemplaires de chaque numéro de la publication. Le *dépôt légal est destiné à assurer la conservation de l'ensemble du patrimoine culturel. Le dépôt dit administratif peut être le préalable de contrôles administratifs moins conformes au principe de liberté… Lire la suite